ALSACE CROISIERES - CROISIEUROPE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 99834860100043

• Accord d'entreprise sur le télétravail (T06723060051)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSACE CROISIERES - CROISIEUROPE

• Accord relatif au périmètre de mise en place du cse (T06723012357)
  Début : 23/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSACE CROISIERES - CROISIEUROPE

• Accord portant denonciation de l'usage concernant les congés payés (T06723012199)
  Début : 24/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSACE CROISIERES - CROISIEUROPE

• Accord relatif à l'entretien professionnel (T06720006175)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSACE CROISIERES - CROISIEUROPE

• Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel (T06719002755)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSACE CROISIERES - CROISIEUROPE

• Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap sur la période 2026-2028 (T06725066131)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise ALSACE CROISIERES - CROISIEUROPE

• Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des Travailleurs Handicapés sur la période 2024-2025 (T06724062869)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ALSACE CROISIERES - CROISIEUROPE

• accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T06723012207)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ALSACE CROISIERES - CROISIEUROPE

• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes (T06720004452)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2023
  Accord d'entreprise ALSACE CROISIERES - CROISIEUROPE