AMNEVILLE LOISIRS SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34388388000019

• Avenant N° 1 à l'accord en date du 11 février 2008 sur la grille des minimums garantis (T05725062166)
  Début : 11/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle (T05725062707)
  Début : 26/07/2025 Fin : 25/07/2029
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• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANUELLES OBLIGATOIRES 2024 (T05724061387)
  Début : 27/09/2024 Fin : 30/06/2025
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE (T05721004581)
  Début : 22/04/2021 Fin : 21/04/2025
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• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T05723060198)
  Début : 10/11/2023 Fin : 30/06/2024
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• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T05722006512)
  Début : 31/08/2022 Fin : 30/06/2023
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• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (T05721004896)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
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• Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020 (T05720003627)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2021
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• Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019 (T05719001998)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
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