AOP SAS (Prorogation Mandats CSE)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 53877852300026

• Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du CSE (T09123060003)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/10/2024
  Accord d'entreprise AOP SAS (Prorogation Mandats CSE)

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021/2022 (T09422009948)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/07/2023
  Accord d'entreprise AOP SAS (Prorogation Mandats CSE)

• Un Accord collectif sur le versement d’une Prime de Partage de Valeur issue de la loi portant mesures d’urgence (T09422010014)
  Début : 18/08/2022 Fin : 05/09/2022
  Accord d'entreprise AOP SAS (Prorogation Mandats CSE)

• Un Accord collectif sur le versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2021 (T09422009087)
  Début : 29/03/2022 Fin : 05/04/2022
  Accord d'entreprise AOP SAS (Prorogation Mandats CSE)

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T09420004484)
  Début : 01/02/2020 Fin : 01/02/2021
  Accord d'entreprise AOP SAS (Prorogation Mandats CSE)

• Un Accord Relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat Concernant l'Exercice 2020 (T09420004486)
  Début : 01/02/2020 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise AOP SAS (Prorogation Mandats CSE)

• Accord d'entreprise portant sur les congés payés, les repos compensateur de nuit et le temps d'habillage et de deshabillage (T09419003054)
  Début : 01/06/2019 Fin : 31/05/2020
  Accord d'entreprise AOP SAS (Prorogation Mandats CSE)

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017-2018 (T09118000922)
  Début : 11/07/2018 Fin : 11/07/2019
  Accord d'entreprise AOP SAS (Prorogation Mandats CSE)

• Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle issue de la loi n° 2018-1213 du 24 Décembre 2018 portant mesures d'urgence économiques et sociales (T09419002221)
  Début : 13/03/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise AOP SAS (Prorogation Mandats CSE)