LES PAPILLONS D AIX
Informations juridiques
| Société | LES PAPILLONS D AIX |
| Siren | 775760960 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 630 Boulevard DU DOC JEAN JULES HERBERT 73100 AIX LES BAINS |
| Code APE | 9499Z |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77576096000101
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ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (T07325061559)
Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES PAPILLONS D AIX -
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES « MODALITES D’INDEMNISATION DES ABSENCES POUR MALADIE ET ACCIDENT DES SALARIES DE L’ENTREPRISE ADAPTEE LE CHANTEMERLE » (T07324061095)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LES PAPILLONS D AIX -
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE) (T07319001668)
Début : 20/11/2019 Fin : 19/11/2023
Accord d'entreprise LES PAPILLONS D AIX -
ACCORD SUR L EXERCICE DU DROIT A LA DECONNEXION (A07318002988)
Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2023
Accord d'entreprise LES PAPILLONS D AIX -
PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL (T07319001560)
Début : 24/09/2019 Fin : 23/09/0023
Accord d'entreprise LES PAPILLONS D AIX
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