APERAM STAINLESS PRECISION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41043626500020

• Accord collectif relatif à la prime annuelle au sein de l'entreprise APERAM Stainless Précision (T09022001278)
  Début : 15/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION

• Accord collectif relatif à la prime annuelle au sein de l entreprise APERAM Stainless Précision (T09022001284)
  Début : 15/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION

• Accord collectif relatif à la prime annuelle au titre de l'année 2020 (T02520002418)
  Début : 12/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION

• Accord sur l'accompagnement de la révision du dispositif industriel (T09022001274)
  Début : 23/12/2021 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION

• Accord portant sur la mise en place de l activite partiel de longue durée au sein de l etablissement ASP (T09023001809)
  Début : 31/12/2022 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION

• Accord d entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE (T09023001811)
  Début : 24/03/2023 Fin : 31/05/2023
  Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION

• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération (T09022001283)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord portant sur la revalorisation des primes et indemnités kilométriques (T09022001269)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION

• Accord sur le rappel d'un opérateur prévu en repos (T09022001270)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise APERAM STAINLESS PRECISION

• Accord collectif relatif à l'attribution d'une prime de contrainte d'intervention (T09022001271)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur le maintien de l'installation en fonction hors personnel effectuant des travaux pour lesquels une présence continue est nécessaire (T09022001273)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération au sein de la société APERAM Stainless Précision (T09022001276)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord portant sur la revalorisation de primes et indemnité kilométrique 2020 (T02520002415)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif aux modalités de mise en oeuvre et de compensation des astreintes et du travail du samedi (T02520002436)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord collectif relatif à l'attribution d'une prime de contrainte d'intervention (T02520002437)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord portant sur le rappel d'un opérateur prévu au repos (T02520002416)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord portant sur le maintien de l'installation en fonction - Hors personnel effectuant des travaux pour lesquels une présence continue est nécessaire (T02520002417)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération au titre de l'année 2020 (T02520002419)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord portant sur la revalorisation de primes et indemnités kilométrique 2019 (T02520002414)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO 2019 (T02519000978)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME ANNUELLE AU TITRE DE L'ANNEE 2019 (T02519000979)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement de la commission santé sécurité et conditions de travail (CSSCT) (T02520002435)
  Début : 15/03/2020 Fin : 29/05/2019
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• Accord NAO 2018 : salaires (A02518003375)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord NAO prime annuelle pour l'année 2018 (A02518003379)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord relatif à la prime de contrainte d'intervention pour le personnel de maintenance opérationnelle (A02518003369)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord sur le maintien de l'installation en fonction hors personnel effectuant des travaux pour lesquels une présence continue (A02518003370)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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