ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31245483800383

• Accord - Adoption du Vote Electronique (T06223009840)
  Début : 27/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE

• Avenant n°1 de l'accord de révision portant sur L'aménagement du temps de travail, le compte-épargne temps, les congés payés et le travail de nuit (T06223009170)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE

• Accord de révision portant sur le compte-épargne temps (T06222008634)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE

• Accord portant sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée - NAO au titre de l'exercice 2023 (T06222008601)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE

• Accord de révision portant sur l'aménagement du temps de travail, le compte-épargne temps, les congés payés et le travail de nuit (T06222007047)
  Début : 29/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur l'organisation des entretiens professionnels (T06220004631)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE (T06219001858)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux moyens alloués aux CSE d’établissements et au CSE central (T06224060969)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE

• Accord Collectif relatif au nombre et aux périmètres des CSE d'établissement (T06223009512)
  Début : 01/05/2023 Fin : 31/12/2027
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• Accord relatif au développement de la qualité de vie et des conditions de travail, et à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T06226064320)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise portant sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T06221006479)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE

• Accord relatif au développement de la qualité de vie au travail et à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T06221006376)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord d’entreprise portant sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T06221006375)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE (PRDE) (T06224060879)
  Début : 01/12/2023 Fin : 30/11/2024
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• Accord - Prime de Partage de la Valeur - Décembre 2023 (T06223060481)
  Début : 04/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord - Prime de partage de la valeur Mai 2023 (T06223009633)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif aux moyens alloués aux CSE d'établissements et au CSE Central (T06222008608)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (PRDE) (T06223009513)
  Début : 01/12/2022 Fin : 30/11/2023
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• Prime de partage de la valeur (T06222008200)
  Début : 10/10/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la mise en place des CSE d'établissements et du CSE central (T06220004627)
  Début : 01/03/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (PRDE) (T06220004628)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise sur le régime collectif de prévoyance du personnel (T06220003438)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprpise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l''épidémie de covid19 (T06220004629)
  Début : 01/09/2020 Fin : 30/09/2020
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• ACCORD COLLECTIF D 'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION (T06219002208)
  Début : 15/12/2017 Fin : 30/11/2019
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• Un accord d'entreprise sur le règime collectif de prévoyance du personnel (T06218001329)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Un accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (NAO 2017) (T06218001262)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2017
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