ASSOCIATION AURORE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77568497000541

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place du CSE (T07524063604)
  Début : 03/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE

• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Télétravail au sein de l'Association Aurore (T07523060152)
  Début : 15/08/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE

• Accord collectif portant clôture des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023 (T07523051791)
  Début : 20/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE

• Accord collectif d'entreprise portant versement d'une prime de partage de la valeur (T07523051794)
  Début : 20/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE

• Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Télétravail au sein de l'Association Aurore (T07522046188)
  Début : 12/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE

• Accord collectif d'entreprise portant adaptation du statut collectif de l'Association la Perm (T07522046192)
  Début : 08/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE

• Accord portant clôture des NAO 2022 (T07522042429)
  Début : 18/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE

• Accord collectif d'adaptation du statut collectif des Ateliers de la Garenne (T07521029123)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE

• Accord collectid d'entreprise portant sur le dialogue social (T07520024620)
  Début : 27/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise portant aménagement du temps de travail sur le dispositif ITEP Eveil (T07519017466)
  Début : 06/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE

• Accord collectif d'entreprise portant sur la mise en place du comité social et économique (T07519015114)
  Début : 14/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE

• Accord collectif portant clôture des négociations annuelles obligatoires pour 2019 (T07519015116)
  Début : 14/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION AURORE

• Accord collectif d'entreprise portant adaptation du statut collectif de l'association Habinser (T07518005667)
  Début : 17/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord collectif d'entreprise portant sur la méthodologique pour une gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences (T07518005607)
  Début : 17/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise portant sur la Qualité de Vie au Travail (QVT) (T07518004689)
  Début : 21/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au recours au vote électronique pour les élections du CSE (T07523060815)
  Début : 20/09/2023 Fin : 13/12/2023
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• Accord collectif d'entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle liée aux conditions de travail durant la gestion de la crise sanitaire (T07520025234)
  Début : 17/07/2020 Fin : 31/07/2020
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• Accord collectif d'entreprise portant sur les mesures exceptionnelles liées à l'état d'urgence sanitaire (T07520022729)
  Début : 15/04/2020 Fin : 10/07/2020
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DIALOGUE SOCIAL (A07518031060)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2019
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• Accord collectif d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections du comité social et économique (T07519016006)
  Début : 16/09/2019 Fin : 13/12/2019
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