ASSOCIATION LE CLOS DU NID

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77560897900206

• Accord d'Entreprise relatif au Dialogue Social (T04823000350)
  Début : 02/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Avenant N°2 à l'Accord d'Entreprise du 23/11/2011, relatif à la GPEC (T04823000351)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Avenant N°2 à l'Accord d'Entreprise du 29/08/2019, relatif au régime complémentaire de frais de santé à caractère collectif et obligatoire pour l'ensemble du personnel (T04822000327)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Avenant N°1 à l'Accord d'Entreprise du 01/10/2018 relatif au Dialogue Social (T04822000284)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Accord d'entreprise spécifique aux Heures Supplémentaires (T04822000273)
  Début : 21/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Avenant N°1 à l'Accord d'Entreprise du 23/11/2011, relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) (T04821000235)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de frais de santé à caractère collectif et obligatoire pour l'ensemble du personnel de l'Association (T04819000091)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Accord d'entreprise relatif au Dialogue Social (T04818000030)
  Début : 01/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail (A04818000237)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Accord d'entreprise relatif au Dispositif de fin de Carrière et Mesures pour l'Emploi (T04820000119)
  Début : 01/02/2020 Fin : 31/01/2025
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Accord d'Entreprise relatif à l'égalité professsionnelle entre les femmes et les hommes (T04822000259)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Accord d'entreprise relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour les ESMS relevant du code de l'Action Sociale et des Familles (T04822000328)
  Début : 31/12/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Accord d'Entreprise relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour les établissements ne relevant pas du Code de l'Action Sociale et des Familles (T04822000329)
  Début : 31/12/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LE CLOS DU NID

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04819000088)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement temporaire du temps de travail lié à la gestion de crise COVID 19 (T04820000128)
  Début : 16/03/2020 Fin : 13/09/2020
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