ASSOCIATION LE LIEN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30875745900018

• Un avenant N°1 à l'accord d'entreprise à l'aménagement du temps travail (T05220000608)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l’accord d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID (T05221001008)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/03/2021
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• Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID (T05221001007)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/01/2021
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• accord d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le cadre de la crise sanitaire liée au (T05221001006)
  Début : 06/11/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD PRIME DECENTRALISEE ET PRIME DE REMPLACEMENT (T05220000712)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid 19 (T05220000782)
  Début : 17/05/2020 Fin : 31/05/2020
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• UN ACCORD MESURES EXCEPTIONNELLES PRISES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID 19 (T05220000713)
  Début : 09/03/2020 Fin : 17/05/2020
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