Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise A CASA SERENA 29/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise A CASA SERENA 30/01/2023
accord d'entreprise casa serena sur la réduction du temps de mandat des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise A.R.V.I. ACCUEIL DE RETRAITES POUR UNE 05/04/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ACANTHE 20/08/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ACANTHE 14/05/2019
Avenant n°1 Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ACCUEIL AUX PERSONNES AGEES 13/12/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL AUX PERSONNES AGEES 18/12/2019
Accord relatif à l'attribution d'une bonification individuelle liée à l'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL AUX PERSONNES AGEES 27/12/2019
avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une bonification individuelle liée à l'assiduité
AVENANT

Accord d'entreprise ACCUEIL AUX PERSONNES AGEES 15/01/2020
ACCORD RELATIF AUX modalités de dérogation au repos quotidien de 11 heures
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL DES BUERS 29/10/2018
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL EN 12 HEURES ET SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL DES BUERS 29/01/2021
Accord relatif au versement d'une indemnité forfaitaire mensuelle SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL DES BUERS 28/04/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DU 29 JANVIER 2021 RELATIF AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE MENSUELLE SEGUR
AVENANT

Accord d'entreprise ACCUEIL DES BUERS 10/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME FORFAITAIRE MENSUELLE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME MENSUELLE DE REVALORISATION SALARIALE POUR LE MEDECIN COORDONNATEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL DES BUERS 23/01/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME FORFAITAIRE MENSUELLE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME MENSUELLE DE REVALORISATION SALARIALE POUR LE MEDECIN COORDONNATEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL DES BUERS 10/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME FORFAITAIRE MENSUELLE "SEGUR2"
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES (ACPPA) 11/06/2020
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ACEP 22/05/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATORE
ACCORD

Accord d'entreprise ACIS FRANCE 15/10/2020
ACCORD PRIME COVID ARS-CD
ACCORD

Accord d'entreprise ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNE 03/06/2019
Avenant n°14 au Statut collectif du personnel ACPPA
AVENANT

Accord d'entreprise ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNE 07/08/2018
accord d'entreprise relatif aux élections des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNE 25/10/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 29 juin 2010 sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNE 05/02/2019
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNE 16/04/2019
Accord d'entreprise relatif au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNE 25/10/2018
Avenant n°13 au statut collectif du personnel ACPPA
AVENANT

Accord d'entreprise ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNE AGEES 20/06/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique de l'ACPPA
ACCORD