Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

ASS ANNE DE LA GIROUARDIERE

Accord d'entreprise ASS ANNE DE LA GIROUARDIERE 26/10/2018
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE JOUR ET NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ANNE DE LA GIROUARDIERE 09/09/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ANNE DE LA GIROUARDIERE 24/01/2020
PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ANNE DE LA GIROUARDIERE 01/07/2021
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ANNE DE LA GIROUARDIERE 01/07/2021
REVALORISATION SALARIALE SEGUR EHPAD ANNE DE LA GIROUARDIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ANNE DE LA GIROUARDIERE 07/03/2022
EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ANNE DE LA GIROUARDIERE 29/01/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME MENSUELLE AU BENEFICE DES AIDES SOIGNANTS, DES AMP ET DES AES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ANNE DE LA GIROUARDIERE 29/04/2024
Procès-verbal de la négociation annuelle pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ANNE DE LA GIROUARDIERE 06/12/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES

Accord d'entreprise ASS BAS-RHINOISE AIDE PERSONNES AGEES 14/12/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

ASS BIENFAISANCE PELLONNIERE

Accord d'entreprise ASS BIENFAISANCE PELLONNIERE 19/05/2025
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRA

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRA 13/02/2019
Protocole Pré-électoral Election des comités sociaux et économiques des établissements et du comité social et économique central d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRA 12/02/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRA 12/02/2020
Accord prime de gratification
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRA 12/02/2020
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 19/02/2021
Accord sur la classification des emplois de l'Association mis en relation avec la convention collective nationale du 31 octobre 1951 et sur la valorisation des promotions
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 13/01/2021
Accord sur la prévoyance conventionnelle et la mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 13/01/2021
Accord sur l'égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 20/01/2022
Accord sur la prévoyance conventionnelle et la mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 20/01/2022
Durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 21/09/2022
Accord sur la prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 12/12/2022
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 12/12/2022
Accord sur la classification des emplois de l'Association mis en relation avec la Convention collective nationale du 31 octobre 1951 et sur la valorisation des promotions
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 12/12/2022
Accord sur l'utilisation des ressources numériques et le droit à la déconnexion
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas