Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 13/01/2021
Accord sur l'égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 20/01/2022
Accord sur la prévoyance conventionnelle et la mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 20/01/2022
Durée et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 21/09/2022
Accord sur la prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 12/12/2022
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 12/12/2022
Accord sur la classification des emplois de l'Association mis en relation avec la Convention collective nationale du 31 octobre 1951 et sur la valorisation des promotions
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 12/12/2022
Accord sur l'utilisation des ressources numériques et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 12/12/2022
Accord sur la prévoyance conventionnelle et mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRANCE 29/10/2018
Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRANCE 13/01/2021
Accord sur l'amélioration des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIENNE DE SERVICE AUX HANDICAPES 12/09/2019
Accord d'entreprise relatif au périmetre du C.SE. et la création d'une C.S.S.C.T
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIENNE DE SERVICE AUX HANDICAPES 01/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES 15/05/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 21/10/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 28/06/2021
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 08/12/2022
Accord prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 15/12/2022
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 26/10/2023
plan d'orientation des mobilités
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 20/06/2024
UN ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 25/04/2025
Un Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 09/12/2025
L'AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 18/03/2026
L'AVENANT RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 01/06/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE LA MAISON DE RETRAITE 26/01/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE LA MAISON DE RETRAITE 26/01/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD