Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN 12/12/2022
Accord sur la prévoyance conventionnelle et mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRANCE 29/10/2018
Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRANCE 13/01/2021
Accord sur l'amélioration des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIENNE DE SERVICE AUX HANDICAPES 12/09/2019
Accord d'entreprise relatif au périmetre du C.SE. et la création d'une C.S.S.C.T
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHRETIENNE DE SERVICE AUX HANDICAPES 01/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES 15/05/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 21/10/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 28/06/2021
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 08/12/2022
Accord prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 15/12/2022
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 26/10/2023
plan d'orientation des mobilités
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 20/06/2024
UN ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 25/04/2025
Un Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 09/12/2025
L'AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS CREATION EQUIP PILOTES PERSONNES AGEE 18/03/2026
L'AVENANT RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS D'AIDE AUX PERSONNES AGEES 01/06/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE LA MAISON DE RETRAITE 26/01/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE LA MAISON DE RETRAITE 26/01/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DU BOUTGE 23/10/2025
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION DANS LE CADRE DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIFS DE L'ASSOCIATION MAISON DU BOUTGE AU BENEFICE DE VYV3 TERRES D'OC
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DU COSQUER CLINIQUE SAINT JOSEPH 13/06/2018
Un Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DU COSQUER CLINIQUE SAINT JOSEPH 18/10/2018
Un accord préelectoral pour les élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DU COSQUER CLINIQUE SAINT JOSEPH 27/11/2018
Un Accord collectif relatif au forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DU COSQUER CLINIQUE SAINT JOSEPH 27/12/2018
Un Avenant a l'Accord sur la Prorogation des Mandats des Représetants du Personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DU COSQUER CLINIQUE SAINT JOSEPH 07/01/2019
Un Avenant au Protocole d'accord préélectoral pour les élections du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DU COSQUER CLINIQUE SAINT JOSEPH 23/07/2020
Accord collectif visant au versement d'une "prime PEPA"
ACCORD