Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 17/12/2020
Avenant accord entreprise prime décentralisée du 20 11 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 17/12/2020
Accord entreprise Lutte contre la Covid 19 Maintien salaire 3 jours carence arrêt travail isolt suite test positif
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 17/12/2020
Accord prolongation prime 2è partie de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 16/04/2021
Accord relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire Ségur dans le cadre du Ségur de la Santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 16/04/2021
Prolongation Accord Maintien salaire 3 j arrêt de travail Covid 19
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GESTION RES MEDICALE A SCHWEITZER 30/05/2023
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION RESIDENCE DU PARC DE CARLI 15/11/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION RESIDENCE DU PARC DE CARLING 05/10/2022
Accord collectif relatif à l'utilisation du compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION RESIDENCE DU PARC DE CARLING 05/10/2022
accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION RESIDENCE DU PARC DE CARLING 30/09/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION RESIDENCE DU PARC DE CARLING 05/10/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION RESIDENCE PRIEURE 18/03/2025
Accord portant sur le versement de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION RESIDENCE PRIEURE 18/03/2025
ACCORD PORTANT SUR LA CONTREPARTIE RELATIVE AU TEMPS D'HABILLAGE ET DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HYACINTHE HEVIN 01/12/2020
Un Accord Inter-Entreprises sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS HYACINTHE HEVIN 21/01/2021
Un Accord sur l'Indemnité Forfaitaire Ségur de la Santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LA TOUR NEVET 09/11/2020
un procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LA TOUR NEVET 13/09/2023
Accord d'entreprise relatif au report des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LE CHAVANON 19/03/2024
Accord sur la Prime décentraliséee
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LE CHAVANON 03/03/2023
ACCORD PRIME DECENTRALISEE 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LE CHAVANON 30/05/2023
Accor sur l'Annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LE CHAVANON 19/12/2022
2022-ACCORD-Tps-de-Travail-IDE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LE CHAVANON 19/03/2024
PRIME DECENTRALISEE 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LE CHAVANON 30/03/2018
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LE CHAVANON 23/04/2025
Accord relatif à la prime décentralisée 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES TERRASSES 30/09/2022
accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD