Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
ASS GESTION RESIDENCE DU PARC DE CARLING
Accord d'entreprise ASS GESTION RESIDENCE DU PARC DE CARLING 05/10/2022
accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RESIDENCE DU PARC DE CARLING 30/09/2022
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RESIDENCE DU PARC DE CARLING 05/10/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
ASS GESTION RESIDENCE PRIEURE
Accord d'entreprise ASS GESTION RESIDENCE PRIEURE 18/03/2025
Accord portant sur le versement de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION RESIDENCE PRIEURE 18/03/2025
ACCORD PORTANT SUR LA CONTREPARTIE RELATIVE AU TEMPS D'HABILLAGE ET DESHABILLAGE
ACCORD
ASS HYACINTHE HEVIN
Accord d'entreprise ASS HYACINTHE HEVIN 01/12/2020
Un Accord Inter-Entreprises sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS HYACINTHE HEVIN 21/01/2021
Un Accord sur l'Indemnité Forfaitaire Ségur de la Santé
ACCORD
ASS LA TOUR NEVET
Accord d'entreprise ASS LA TOUR NEVET 09/11/2020
un procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LA TOUR NEVET 13/09/2023
Accord d'entreprise relatif au report des élections professionnelles
ACCORD
ASS LE CHAVANON
Accord d'entreprise ASS LE CHAVANON 19/03/2024
Accord sur la Prime décentraliséee
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LE CHAVANON 03/03/2023
ACCORD PRIME DECENTRALISEE 2023-2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LE CHAVANON 30/05/2023
Accor sur l'Annualisation
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LE CHAVANON 19/12/2022
2022-ACCORD-Tps-de-Travail-IDE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LE CHAVANON 19/03/2024
PRIME DECENTRALISEE 2024-2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LE CHAVANON 30/03/2018
ACCORD CET
ACCORD
Accord d'entreprise ASS LE CHAVANON 23/04/2025
Accord relatif à la prime décentralisée 2025
ACCORD
ASS LES TERRASSES
Accord d'entreprise ASS LES TERRASSES 30/09/2022
accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
ASS LOGEMENT AIDE AUX PERSONNES AGEES
Accord d'entreprise ASS LOGEMENT AIDE AUX PERSONNES AGEES 19/01/2023
LA MODULATION DES HEURES DE TRAVAIL
ACCORD
ASS MAISON DE RETRAITE CLERGE - LE LANDREAU
Accord d'entreprise ASS MAISON DE RETRAITE CLERGE - LE LANDREAU 03/12/2025
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
ASS MAISON RETRAITE
Accord d'entreprise ASS MAISON RETRAITE 12/07/2024
ACCORD DENTREPRISE RELATIF A L ORGANISATION ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASS MAISON RETRAITE CLERGE - LE LANDREAU
Accord d'entreprise ASS MAISON RETRAITE CLERGE - LE LANDREAU 23/12/2024
Un accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
ASS MARGUERITE GUERIN
Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 04/02/2019
Accord d'entreprise conclu à l'issue des négociations sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 19/09/2018
MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 07/10/2019
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la mise en place du Comité Social et Économique
ACCORD
Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 08/03/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement de la prime décentralisée 2021
ACCORD
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