Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
ASSOC FOYER LOGEMENT PERSONNES AGEES
Accord d'entreprise ASSOC FOYER LOGEMENT PERSONNES AGEES 18/02/2019
accord relatif aux modalites d'attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
ASSOC GESTION RES DU PARC
Accord d'entreprise ASSOC GESTION RES DU PARC 23/06/2022
Accord d'entreprise portant la durée quotidienne de travail à 12heures
ACCORD
ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE
Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 21/04/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL A L'HEPAD L'AQUARELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 31/08/2023
DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL A L'EHPAD L'AQUARELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 17/04/2024
ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 28/02/2024
DUREE QUOTIDIENNE A L EHPAD AQUARELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 26/02/2025
DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 30/04/2025
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 06/02/2026
Accord établissement relatif à la durée quotidienne du travail à l'EHPAD AQUARELLE
ACCORD
ASSOC LE FOYER DES TILLEULS
Accord d'entreprise ASSOC LE FOYER DES TILLEULS 11/07/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait jours ASSOCIATION LE FOYER DES TILLEULS
ACCORD
ASSOC MAISON DE RETRAITE AFRICA
Accord d'entreprise ASSOC MAISON DE RETRAITE AFRICA 27/03/2019
ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT
ACCORD
ASSOC ST JOSEPH DE LA STE FAMILLE
Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE LA STE FAMILLE 25/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire Ségur aux personnels des EHPAD dans le cadre du Ségur de la Santé
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE LA STE FAMILLE 29/11/2022
accord d'entreprise portant sur la durée quotidienne de travail à 12 heures le samedi et le dimanche pour les IDE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE LA STE FAMILLE 17/12/2025
Accord collectif relatif à la mise en place de convention de forfait jours sur l'année
ACCORD
ASSOC TRETSOISE ACTIVITES SOCIALES
Accord d'entreprise ASSOC TRETSOISE ACTIVITES SOCIALES 20/04/2021
Accord attribution d'une indemnité forfaitaire SEGUR aux personnels non médicaux de l'EHPAD Les Patios de Saint Jean par voie d'accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC TRETSOISE ACTIVITES SOCIALES 07/02/2023
Revalorisation salariale "Ségur 2" : Attribution d'une prime Ségur 2 aux personnels soignants non médicaux de l'EHPAD "Les Patios de Saint Jean" par voie d'accord d'entreprise.
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC TRETSOISE ACTIVITES SOCIALES 07/02/2023
Accord Attribution d'une prime mensuelle "GRAND AGE" aux aides-soignants, aides médico-psychologiques, accompagnants éducatifs et sociaux exerçant au sein de l'EHPAD "Les Patios de Saint Jean" par voie d'accord d'entreprise.
ACCORD
ASSOCATION ANNE DE LA GIROUARDIERE
Accord d'entreprise ASSOCATION ANNE DE LA GIROUARDIERE 12/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE SEGUR AU FOYER DE VIE ANNE DE LA GIROUARDIERE (FV)
ACCORD
ASSOCIATION DE LA MAISON DE RETRAITE LES AUGUSTINES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA MAISON DE RETRAITE LES AUGUSTINES 10/04/2025
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA MAISON DE RETRAITE LES AUGUSTINES 10/04/2025
Accord relatif au forfait en jours pour les salariés cadres autonomes
ACCORD
ASSOCIATION LE MOUTIER NOTRE DAME
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE MOUTIER NOTRE DAME 04/12/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE MOUTIER NOTRE DAME 21/04/2023
AVENANT de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail signé le 11 mai 2001 dans le cadre de la CCN51
AVENANT
ASSOCIATION POUR LA GESTION ET LE DEVELOPPEMENT NOTRE DAME DES CAMPAGNES
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA GESTION ET LE DEVELOPPEMENT NOTRE DAME DES CAMPAGNES 07/10/2022
accord relatif a l' égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
ASSOCIATION ANGE GARDIEN
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANGE GARDIEN 16/02/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ATTRIBUTION D UNE INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR DANS LE CADRE DU SEGUR DE LA SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ANGE GARDIEN 19/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE « SEGUR 2 » ET RELATIF A LA REVALORISATION DES MEDECINS COORDONATEURS EN EHPAD
ACCORD
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