Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE LA STE FAMILLE 25/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire Ségur aux personnels des EHPAD dans le cadre du Ségur de la Santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE LA STE FAMILLE 29/11/2022
accord d'entreprise portant sur la durée quotidienne de travail à 12 heures le samedi et le dimanche pour les IDE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ST JOSEPH DE LA STE FAMILLE 17/12/2025
Accord collectif relatif à la mise en place de convention de forfait jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC TRETSOISE ACTIVITES SOCIALES 20/04/2021
Accord attribution d'une indemnité forfaitaire SEGUR aux personnels non médicaux de l'EHPAD Les Patios de Saint Jean par voie d'accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC TRETSOISE ACTIVITES SOCIALES 07/02/2023
Revalorisation salariale "Ségur 2" : Attribution d'une prime Ségur 2 aux personnels soignants non médicaux de l'EHPAD "Les Patios de Saint Jean" par voie d'accord d'entreprise.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC TRETSOISE ACTIVITES SOCIALES 07/02/2023
Accord Attribution d'une prime mensuelle "GRAND AGE" aux aides-soignants, aides médico-psychologiques, accompagnants éducatifs et sociaux exerçant au sein de l'EHPAD "Les Patios de Saint Jean" par voie d'accord d'entreprise.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCATION ANNE DE LA GIROUARDIERE 12/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE SEGUR AU FOYER DE VIE ANNE DE LA GIROUARDIERE (FV)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA MAISON DE RETRAITE LES AUGUSTINES 10/04/2025
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA MAISON DE RETRAITE LES AUGUSTINES 10/04/2025
Accord relatif au forfait en jours pour les salariés cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE MOUTIER NOTRE DAME 04/12/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE MOUTIER NOTRE DAME 21/04/2023
AVENANT de révision à l'accord collectif relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail signé le 11 mai 2001 dans le cadre de la CCN51
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA GESTION ET LE DEVELOPPEMENT NOTRE DAME DES CAMPAGNES 07/10/2022
accord relatif a l' égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANGE GARDIEN 16/02/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ATTRIBUTION D UNE INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR DANS LE CADRE DU SEGUR DE LA SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANGE GARDIEN 19/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE « SEGUR 2 » ET RELATIF A LA REVALORISATION DES MEDECINS COORDONATEURS EN EHPAD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANGE GARDIEN 19/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE « SEGUR 2 » ET RELATIF A LA REVALORISATION DES MEDECINS COORDONATEURS EN EHPAD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANGE GARDIEN 20/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 09/08/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 07/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 07/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 25/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 07/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 13/12/2018
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 03/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 01/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 12/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIÉE A L’ÉPIDÉMIE DE COVID 19
ACCORD