Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
ASSOCIATION BEAULIEU
Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 07/01/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les élections du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 12/12/2018
Accord d'entreprise journée de déménagement
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 17/12/2019
Dispositions applicables à la transmission des procès-verbaux des réunions plénières du Comité Social et Economique.
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 17/12/2019
Mise en place d'une Commission santé, Sécurité et Conditions de Travail.
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 17/12/2019
Modalités de versement de la prime décentralisée.
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 16/01/2024
Accord congé exceptionnel pour déménagement
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 18/03/2025
Egalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 24/06/2025
Accord Egalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 17/10/2025
Accord Egalité porfessionnelle
ACCORD
ASSOCIATION BETHANIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHANIE 14/09/2021
ACORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHANIE 26/01/2024
accord d'entreprise concernant l'adhésion de deux de ses établissements à la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951
ACCORD
ASSOCIATION BIENFAISANCE DE SAINT AMANS
Accord d'entreprise ASSOCIATION BIENFAISANCE DE SAINT AMANS 10/02/2021
Accord sur la transposition des revalorisation salariales de la Loi Ségur
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BIENFAISANCE DE SAINT AMANS 17/07/2023
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION BOIS ET BRIERE
Accord d'entreprise ASSOCIATION BOIS ET BRIERE 20/04/2018
un avenant à l'accord d'entreprise du 1er novembre 2016 relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION BOIS ET BRIERE 15/03/2019
Accord collectif portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BOIS ET BRIERE 12/11/2019
Accord portant sur la prime décentralisée
ACCORD
ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL
Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 21/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 19/12/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 25/11/2020
ACCORD 2020 PORTANT SUR LES MODALITES D'ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 30/12/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 16/03/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE 2021-2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 15/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 15/12/2022
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Association Bois et Brière
Accord d'entreprise Association Bois et Brière 01/07/2020
Accord d'Entreprise portant versement de la prime exceptionnelle COVID
ACCORD
association banyulencque d'action sociale
Accord d'entreprise association banyulencque d'action sociale 27/03/2019
accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
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