Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHANIE 26/01/2024
accord d'entreprise concernant l'adhésion de deux de ses établissements à la convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif du 31 octobre 1951
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BIENFAISANCE DE SAINT AMANS 10/02/2021
Accord sur la transposition des revalorisation salariales de la Loi Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BIENFAISANCE DE SAINT AMANS 17/07/2023
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BOIS ET BRIERE 20/04/2018
un avenant à l'accord d'entreprise du 1er novembre 2016 relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION BOIS ET BRIERE 15/03/2019
Accord collectif portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BOIS ET BRIERE 12/11/2019
Accord portant sur la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 21/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 19/12/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 25/11/2020
ACCORD 2020 PORTANT SUR LES MODALITES D'ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 30/12/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 16/03/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 15/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 15/12/2022
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 25/11/2022
ACCORD DURÉE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 15/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 25/11/2024
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 13/11/2025
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 13/11/2025
Modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 13/11/2025
Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 13/11/2025
MAJORATION DES HEURES D'URGENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CATHOLIQUE ANGEVINE DES OEUVRES D'ASSISTANCE ET DE BIENFAISANCE 29/03/2021
Accord Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE FERON VRAU 19/06/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE FERON VRAU 30/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DU 30 NOVEMBRE 2022 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DU CENTRE FERON-VRAU
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE FERON-VRAU 22/01/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la complémentaire santé du personnel non cadre, anciennement non affiliés à l'AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise Association Bois et Brière 01/07/2020
Accord d'Entreprise portant versement de la prime exceptionnelle COVID
ACCORD