Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE DE LA GIROUARDIERE 29/04/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME MENSUELLE DITE DE TRANSPOSITION AU BENEFICE D'UNE PARTIE DU PERSONNEL SOIN ET EDUCATIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE DE LA GIROUARDIERE 16/05/2024
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL ANNE DE LA GIROUARDIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE DE LA GIROUARDIERE 19/12/2024
ACCORD RELATIF A LA PERIODE D'ANNUALISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANTOINE MOREAU 14/05/2025
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ACCOMPAGNEMENT ET L ORGANISTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARBRES DE VIE 04/09/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES DE DIRECTION, SOUS CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARBRES DE VIE 16/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARGO 06/07/2018
ACCORD SUR LE STATUT COLLECTIF UNIQUE POUR LE PERSONNEL DE L'UEST
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARGO 15/04/2019
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARGO 10/07/2019
Accord relatif au dialogue social - CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARGO 25/09/2020
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise du 06/07/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARGO 25/09/2020
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle des salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARGO 20/12/2021
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARGO 20/12/2021
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARGO 25/01/2022
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle des salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARGO 12/07/2023
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARGO 08/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2022 UES ARGO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARGO 20/12/2023
accord d'entreprise NAO EGA PRO QVT 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARGO 20/12/2024
accord d'entreprise NAO EGA PRO QVT 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 07/01/2019
Protocole d'accord préélectoral pour les élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 12/12/2018
Accord d'entreprise journée de déménagement
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 17/12/2019
Dispositions applicables à la transmission des procès-verbaux des réunions plénières du Comité Social et Economique.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 17/12/2019
Mise en place d'une Commission santé, Sécurité et Conditions de Travail.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 17/12/2019
Modalités de versement de la prime décentralisée.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BEAULIEU 16/01/2024
Accord congé exceptionnel pour déménagement
ACCORD

Accord d'entreprise association banyulencque d'action sociale 27/03/2019
accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD