Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE DES ORCHIDEES 10/10/2019
Accord sur la prime de continuité de service
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE DES ORCHIDEES 10/10/2019
Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE DES ORCHIDEES DE CROIX 01/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE PERSONNES AGEES 21/03/2019
Accord d'entreprise - Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE PERSONNES AGEES 21/03/2019
Accord d'entreprise - Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SECOURS VIEILLARDS MANSLE ET ENVIRON 14/10/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS SOCIALE SANITAIRE GESTION 07/05/2026
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS. FONDS HUMANITAIRES POLONAIS 27/06/2019
accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO GESTION FOYER LOGEMENT GREGORIEN 06/03/2019
Un Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO GESTION FOYER LOGEMENT GREGORIEN 07/10/2019
Un Accord d'entreprise sur l'usage du vote par voie électronique, dans le cadre des élections professionelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO GESTION FOYER LOGEMENT GREGORIEN 18/10/2019
Le Protocole d'accord préélectoral élections 2019 CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO GESTION FOYER LOGEMENT GREGORIEN 07/12/2020
Un Avenant n°3 a l'Accord Prime Décentralisée 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASSO GESTION FOYER LOGEMENT GREGORIEN 13/10/2023
Protocole d'accord préélectoral élections 2023 CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO MAISON ST LUC 15/05/2024
UN ACCORD RELATIF AUX JOURS DE REPOS DES CADRES DIRIGEANTS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC ACTION SOC PYRENEE OCEAN 05/10/2023
Avenant 35 heures
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AMIS MAISON DE RETRAITE 07/01/2025
avenant N°1 à l'accord d'entreprise portant la durée quotidienne du travail à 12h
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC FOYER LOGEMENT PERSONNES AGEES 27/03/2018
Un accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC FOYER LOGEMENT PERSONNES AGEES 18/02/2019
accord relatif aux modalites d'attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION RES DU PARC 23/06/2022
Accord d'entreprise portant la durée quotidienne de travail à 12heures
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 21/04/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL A L'HEPAD L'AQUARELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 31/08/2023
DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL A L'EHPAD L'AQUARELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 17/04/2024
ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 28/02/2024
DUREE QUOTIDIENNE A L EHPAD AQUARELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 26/02/2025
DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC HOSPITALIERE NORD ARTOIS CLINIQUE 30/04/2025
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD