Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANGE GARDIEN 19/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE « SEGUR 2 » ET RELATIF A LA REVALORISATION DES MEDECINS COORDONATEURS EN EHPAD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANGE GARDIEN 20/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 09/08/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 07/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 07/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 25/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 07/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 13/12/2018
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 03/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 01/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 12/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIÉE A L’ÉPIDÉMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 10/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 08/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE MENSUELLE SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 08/01/2021
Un Accord Relatif a l'Attribution d'une Indemnité Forfaitaire Mensuelle SEGUR - EHPAD de PONTMAIN
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 16/09/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 16/09/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 25/11/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 14/12/2021
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 10/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE MENSUELLE LAFORCADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 25/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 25/05/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 28/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 17/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CSE UNIQUE ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 30/11/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DU CSE UNIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 21/12/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CSE UNIQUE ET AU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT