Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 13/12/2018
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 03/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 01/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 12/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIÉE A L’ÉPIDÉMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 10/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 08/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE MENSUELLE SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 08/01/2021
Un Accord Relatif a l'Attribution d'une Indemnité Forfaitaire Mensuelle SEGUR - EHPAD de PONTMAIN
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 16/09/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'OCTROI DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 16/09/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 25/11/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 14/12/2021
UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 10/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE MENSUELLE LAFORCADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 25/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 25/05/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 28/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 17/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CSE UNIQUE ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 30/11/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DU CSE UNIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 21/12/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CSE UNIQUE ET AU DIALOGUE SOCIAL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 21/12/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 21/12/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE FIN DE CARRIERE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 23/03/2023
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS D'UN ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE L'INTEGRATION DE LA RESIDENCE PAUL LAIZE AU SEIN DE L'ASSOCIATION ANNE BOIVENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 28/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE SOLIDARITE A DESTINATION DES "EXCLUS ET OUBLIES DU SEGUR"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE DE LA GIROUARDIERE 12/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE SEGUR AU FOYER D'ACCUEIL MEDICALISEE ANNE DE LA GIROUARDIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE DE LA GIROUARDIERE 19/09/2022
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE DE LA GIROUARDIERE 29/04/2024
ACCORD RELATIF AU CET ANNE DE LA GIROUARDIERE
ACCORD