Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL
Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 25/11/2022
ACCORD DURÉE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 15/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 25/11/2024
ACCORD NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 13/11/2025
NAO 2026
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 13/11/2025
Modulation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 13/11/2025
Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 13/11/2025
MAJORATION DES HEURES D'URGENCES
ACCORD
ASSOCIATION CATHOLIQUE ANGEVINE DES OEUVRES D'ASSISTANCE ET DE BIENFAISANCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION CATHOLIQUE ANGEVINE DES OEUVRES D'ASSISTANCE ET DE BIENFAISANCE 29/03/2021
Accord Ségur
ACCORD
ASSOCIATION CENTRE FERON VRAU
Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE FERON VRAU 19/06/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE FERON VRAU 30/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DU 30 NOVEMBRE 2022 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DU CENTRE FERON-VRAU
ACCORD
ASSOCIATION CENTRE FERON-VRAU
Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE FERON-VRAU 22/01/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la complémentaire santé du personnel non cadre, anciennement non affiliés à l'AGIRC
ACCORD
ASSOCIATION CHEZ NOUS
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHEZ NOUS 25/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CHEZ NOUS 23/02/2023
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
ASSOCIATION CITE SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise ASSOCIATION CITE SAINT JOSEPH 13/03/2019
Accord d'établissement Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CITE SAINT JOSEPH 29/11/2019
Accord instituant un Comité Social et Economique au sein de l’EHPAD CITE SAINT JOSEPH
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CITE SAINT JOSEPH 21/07/2020
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CITE SAINT JOSEPH 05/02/2021
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
ASSOCIATION CLINIQUE SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise ASSOCIATION CLINIQUE SAINT JOSEPH 14/09/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NAO POUR 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION CLINIQUE SAINT JOSEPH 15/11/2021
UN ACCORD PARTIEL A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2021
ACCORD
Association Chemins d'Espérance
Accord d'entreprise Association Chemins d'Espérance 10/09/2018
Avenant à l'accord du 17 mars 2016 portant sur le temps et l'organisation du travail au sein de l'association Chemins d'Espérance
AVENANT
Accord d'entreprise Association Chemins d'Espérance 10/09/2018
Avenant à l'accord du 17 mars 2016 portant sur le temps et l'organisation du travail au sein de l'association Chemins d'Espérance
AVENANT
Accord d'entreprise Association Chemins d'Espérance 10/09/2018
Accord relatif aux négociations annuelles 2018 à Chemins d'Espérance
ACCORD
Accord d'entreprise Association Chemins d'Espérance 10/09/2018
Accord relatif aux négociations annuelles 2018 à Chemins d'Espérance
ACCORD
Accord d'entreprise Association Chemins d'Espérance 10/09/2018
Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives au sein de l'Association Chemins d'Espérance
ACCORD
Accord d'entreprise Association Chemins d'Espérance 10/09/2018
Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives au sein de l'Association Chemins d'Espérance
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas