Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS 01/12/2017
ACCORD RELATIFS AUX CLASSIFICATIONS DES EMPLOIS ET REMUNERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS 18/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA TRANSPOSITION DE L'INDEMNITE SEGUR DE LA SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS 03/05/2021
ACCORD SUR LA DURE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION LES JARDINS 13/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION LES JARDINS 25/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DEROGATION DE LA DUREE MINIMALE DE REPOS QUOTIDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION LES JARDINS 31/10/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS AU SEIN DE L'EHPAD LES JARDINS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION LES JARDINS 13/02/2024
Accord d'entreprise sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION LES JARDINS 10/03/2025
Accord d'entreprise portant sur l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON DE RETRAITE LA RIMBLIERE 22/12/2023
PROCES-VERBAL ETABLI A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON DE RETRAITE LA RIMBLIERE 23/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE relatif à la prorogation des mandats des membre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAPI 01/09/2025
Congés exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA RESIDENCE 28/03/2019
Un Accord sur le Versement d'une Prime Exceptionnelle du Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA RESIDENCE 22/05/2020
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA RESIDENCE 22/05/2020
UN ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DE L ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR SENIORS 03/05/2023
Accord de reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR SENIORS 23/05/2023
Accord de détermination d'établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR SENIORS 23/05/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR SENIORS 23/05/2023
Accord de détermination d'établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR SENIORS 25/03/2025
Forfait jour du salarié care
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR SENIORS 25/03/2025
Accord d'entreprise 31ème jour
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS PETITS FRERES DES PAUVRES 18/08/2020
Accord collectif relatif au versement de la prime exceptionnelle COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES MAISONS DE RETRAITE SAINT CHARLES 17/03/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION PAUL IDIER 23/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du personnel hôtelier
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTIONS DES MAISONS DE RETRAITE SAINT CHARLES 30/12/2022
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L HOPITAL SAINT JOSEPH 19/10/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD