Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES DE LA VALLEE DE L'ARBEROUE 16/12/2021
Accord d'entreprise portant la durée quotidienne de travail à 11h
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES AGEES DES VALLEES 21/02/2023
Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE 01/10/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE - EHPAD L'AIR DU TEMPS 17/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A LA REGLEMENTATION SUR LE FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE - EHPAD L'AIR DU TEMPS 17/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE SEGUR 2
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE - EHPAD L'AIR DU TEMPS 17/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION DU MEDECIN COORDONNATEUR EN EHPAD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE DU SUD ESTUAIRE 25/06/2018
Un Accord portant sur la Prime Décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE DU SUD ESTUAIRE 27/09/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE DU SUD ESTUAIRE 27/09/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE DU SUD ESTUAIRE 05/05/2025
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE DU SUD ESTUAIRE 27/12/2024
Accord relatif à la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE DU SUD ESTUAIRE 30/06/2025
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS 01/12/2017
ACCORD RELATIFS AUX CLASSIFICATIONS DES EMPLOIS ET REMUNERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS 18/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA TRANSPOSITION DE L'INDEMNITE SEGUR DE LA SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE BIENFAISANCE ST FRANCOIS 03/05/2021
ACCORD SUR LA DURE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION LES JARDINS 13/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION LES JARDINS 25/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DEROGATION DE LA DUREE MINIMALE DE REPOS QUOTIDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION LES JARDINS 31/10/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS AU SEIN DE L'EHPAD LES JARDINS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION LES JARDINS 13/02/2024
Accord d'entreprise sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION LES JARDINS 10/03/2025
Accord d'entreprise portant sur l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION LES JARDINS 26/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION ET A LA PERIODICITE DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON DE RETRAITE LA RIMBLIERE 22/12/2023
PROCES-VERBAL ETABLI A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON DE RETRAITE LA RIMBLIERE 23/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE relatif à la prorogation des mandats des membre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAPI 01/09/2025
Congés exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DE LA RESIDENCE 28/03/2019
Un Accord sur le Versement d'une Prime Exceptionnelle du Pouvoir d'Achat
ACCORD