Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAISONS DE RETRAITE ASS 12/11/2018
Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAISONS DE RETRAITE ASSOCIATIVES PRIVEES DE HAUTE-LOIRE 15/12/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MAISONS DE RETRAITE ASSOCIATIVES PRIVEES DE HAUTE-LOIRE 18/10/2023
Accord collectif à durée déterminée conclu dans le cadre de la NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE VILLEBOUVET 06/04/2020
heures supplémentaires pendant COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DE PROVINCE 19/03/2018
Avenant n°2 Primes annuelles
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DE PROVINCE 17/05/2018
Accord sur la substitution, la transposition et l'adaptation du statut collectif AFP au statut de la CCN HP du 18/04/2002
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DE PROVINCE 17/01/2018
Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DE PROVINCE 19/06/2018
Accord collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 25/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CADRE DE MISE EN PLACE DU CSE ET SES MODALITES DE FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 17/12/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET AU BON USAGE PROFESSIONNEL DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 17/12/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 17/11/2021
ACCORD ANNUEL 2021 SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 22/06/2022
ACCORD PORTANT SUR LA TRANSPOSITION DU SEGUR - VOLET 2
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 07/12/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 29/11/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 21/11/2024
ACCORD ANNUEL 2024 SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 03/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 28/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 28/11/2018
ACCORD COLLECTIF CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 02/01/2019
Avenant au protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
AVENANT

Accord d'entreprise Association des Maisons de Retraite Associatives Privées de Haute Loire (AMRAP 43) 21/09/2017
Accord sur la prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise Association des Maisons de Retraite Associatives Privées de Haute Loire (AMRAP 43) 21/09/2017
Accord sur la prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise Association des Maisons de Retraite Associatives Privées de Haute Loire (AMRAP 43) 21/09/2017
Accord sur la prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise association des amis de la maison de retraite ma maison 16/10/2023
l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise association des amis de la maison de retraite ma maison 04/12/2023
l'accord d'entreprise portant la durée quotidienne du travail à 12h
ACCORD