Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 17/11/2021
ACCORD ANNUEL 2021 SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 22/06/2022
ACCORD PORTANT SUR LA TRANSPOSITION DU SEGUR - VOLET 2
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 07/12/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 29/11/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FOYERS DES AINES 21/11/2024
ACCORD ANNUEL 2024 SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 03/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 28/11/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 28/11/2018
ACCORD COLLECTIF CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 02/01/2019
Avenant au protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 03/12/2019
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 03/12/2019
accord relatif a la revision des modalités de journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 29/01/2020
Accord collectif de mise en place d'un compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 08/04/2020
Avenant au protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 04/11/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 14/11/2022
Avenant à l'accord collectif du 28 novmebre 2018 sur la mise en place et le fonctionnement du CSE mise en place du CSE relatif à la partie relative au vote éléctonique
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 11/04/2024
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 11/04/2024
Accord collectif portant sur la négociation obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 11/04/2024
Accord relatif à la révision des modalités de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 02/04/2025
ACCORD RELATIF A LA REVISION DES MODALITES DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 02/04/2025
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 02/04/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA 16/10/2025
accord relatif à l'EGALITE PROFESSIONELLE entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Association des Maisons de Retraite Associatives Privées de Haute Loire (AMRAP 43) 21/09/2017
Accord sur la prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise Association des Maisons de Retraite Associatives Privées de Haute Loire (AMRAP 43) 21/09/2017
Accord sur la prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise Association des Maisons de Retraite Associatives Privées de Haute Loire (AMRAP 43) 21/09/2017
Accord sur la prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD