Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCOISE DE SALES AVIAT 14/04/2022
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GALIBERT FERRET 16/12/2022
Accord en faveur de l'égalité entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GALIBERT FERRET 16/12/2022
Accord en faveur d'une revalorisation socle des rémunérations dans le cadre de la transposition du "Segur de la santé"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GALIBERT-FERRET 28/12/2018
ACCORD EN MATIERE DE GPEC INCLUANT LA THEMATIQUE DE QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE PIERRE BONHOM 17/05/2018
ACCORD relatif à la durée du travail des salariés à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE PIERRE BONHOMME 03/12/2020
ACCORD relatif aux nombres de séquences de travail pour les salariés à temps complet
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE PIERRE BONHOMME 06/09/2023
ACCORD collectif d'entreprise portant sur la durée du travail du personnel soignant
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 13/04/2023
AVENANT N°17 AU STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL ACPPA
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GUYANAISE D AIDE AUX PERS 28/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE 30/09/2019
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE 30/09/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 06/11/2017
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 23/07/2018
Accord collectif d'entreprise portant sur le versement exceptionnel d'une subvention supplémentaire au budget des activités sociales et culturelles du comité d'entreprise pour l'année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 26/11/2018
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 31/01/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 15/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 25/06/2019
ACCORD COLLECTIF POUR LE VERSEMENT EXCEPTIONNEL D'UNE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 18/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA COMPENSATION ACCORDEE DANS LE CADRE D'UN REMPLACEMENT DIT AU PIED LEVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 25/08/2020
Avenant n°1 à l'accord relative au versement de la prime excepionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 28/01/2021
Protocole d'accord relatif à la prime décentralisée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 24/06/2021
Accord portant sur le versement exceptionnel d'une subvention sipllémentaire au budget du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 27/12/2021
PROTOCOLE D ACCORD RELATIF AUX MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 09/06/2022
Accord d'entreprise portant sur le versement exceptionnel d'une subvention au budget des activités sociales et culturelles du CSE pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 03/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE SAINT JOSEPH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 31/01/2023
Protocole d'accord relatif aux modalités de la prime décentralisée 2023
ACCORD