Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 15/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 25/06/2019
ACCORD COLLECTIF POUR LE VERSEMENT EXCEPTIONNEL D'UNE SUBVENTION SUPPLEMENTAIRE AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 18/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA COMPENSATION ACCORDEE DANS LE CADRE D'UN REMPLACEMENT DIT AU PIED LEVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 25/08/2020
Avenant n°1 à l'accord relative au versement de la prime excepionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 28/01/2021
Protocole d'accord relatif à la prime décentralisée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 24/06/2021
Accord portant sur le versement exceptionnel d'une subvention sipllémentaire au budget du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 27/12/2021
PROTOCOLE D ACCORD RELATIF AUX MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 09/06/2022
Accord d'entreprise portant sur le versement exceptionnel d'une subvention au budget des activités sociales et culturelles du CSE pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 03/01/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA RESIDENCE SAINT JOSEPH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 31/01/2023
Protocole d'accord relatif aux modalités de la prime décentralisée 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 29/06/2023
accord collectif d'entreprise portant sur le versement exceptionnel d'une subvention supplémentaire au budget des activités sociales et culturelles du CSE pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE GIROMAGNY 19/10/2023
accord de prolongation de la progression d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 29/11/2024
accord collectif de transition et d'anticipation relatif aux conditions d'intégration des salariés de l'association la Miséricorde au sein de l'AHSM
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE 29/11/2024
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION ET D’ANTICIPATION RELATIF AUX CONDITIONS D’INTEGRATION DES SALARIES DE L’ASSOCIATION LA MISÉRICORDE AU SEIN DE L’ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JACQUES PREVERT 28/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE DE L'ASSOCIATION JACQUES PREVERT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEANNE GUERNION 25/06/2018
Plan d'action égalité Femme Homme
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEANNE GUERNION 21/09/2021
Accord relatif à la prévention des risques professionnels - Accord pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JEANNE GUERNION 17/01/2025
RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL DES INFIRMIER(E)S DIPLOME(E)S D’ETAT (IDE) SALARIE(E)S A L’ASSOCIATION JEANNE GUERNION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BRECHE 10/09/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CERISAIE 06/11/2023
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHENERAIE 26/06/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHENERAIE 24/10/2019
UN ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHENERAIE 16/02/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA CHENERAIE 06/07/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR2
ACCORD

Accord d'entreprise Association Jean-Marie de LA MENNAIS 23/10/2018
ACCORD SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD