Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE GRAND JARDIN 06/01/2020
Un accord portant sur une prime décentralisée et une prime de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE LIEN 05/11/2019
Un avenant N°1 à l'accord d'entreprise à l'aménagement du temps travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE LIEN 09/04/2020
UN ACCORD MESURES EXCEPTIONNELLES PRISES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE LIEN 06/02/2020
UN ACCORD PRIME DECENTRALISEE ET PRIME DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE LIEN 13/05/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid 19
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE LIEN 06/11/2020
accord d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le cadre de la crise sanitaire liée au
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE LIEN 01/01/2021
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE LIEN 01/02/2021
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE MOUTIER 12/12/2017
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE MOUTIER 12/12/2017
ACCORD RELATIF AUX MADALITES DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE RULEAU 23/04/2018
UN ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION PAR L'EMPLOYEUR DES ARRETS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE RULEAU 24/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE RULEAU 30/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DE BETHANIE 18/06/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée de travail et à l'organisation du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DE MA MAISON 17/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 16/12/2020
Un Accord égalité professionnelle femmes-hommes 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 09/12/2020
Un accord instituant des mesures de prévention des facteurs de risques 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 21/10/2021
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 04/11/2021
Un Accord d'entreprise collectif Les Amitiés d'Armor de mise en conformité sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 11/05/2022
Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 26/04/2022
un Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 03/06/2022
Un Avenant temporaire n°2 à l'accord collectif relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 01/01/2022
Accord de méthode relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMITIES D'ARMOR 08/07/2022
Accord d'entreprise portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CHENUS 10/11/2021
Un Accord d'Entreprise relatif au Statut du Personnel
ACCORD