Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIALE DENTRAIDE 07/07/2020
ACCORD SUR LE VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR DACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE BRISSON 17/10/2023
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-BRISSON 18/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE MENSUELLE DANS LE CADRE DU SEGUR DE LA SANTE POUR LES PERSONNELS DES EHPAD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-BRISSON 25/05/2018
UN ACCORD NAO 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-BRISSON 22/11/2022
UN AVENANT DU 22 NOVEMBRE RELATIF A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15/05/2017
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-BRISSON 12/09/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEMOIRES ET PERSPECTIVES 30/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEMOIRES ET PERSPECTIVES 08/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MEMOIRES ET PERSPECTIVES 18/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 24/01/2018
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE (INVALIDITE, INCAPACITE, DECES)
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 12/12/2018
AVENANT DE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 12/12/2018
avenant de renouvellement de l'accord instituant des mesures de prévention de la pénibilité
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 09/04/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 08/02/2019
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise relatif au régime collectif de prévoyance (invalidité, incapacité, décès)
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 14/11/2019
AVENANT N° 2 DE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD INSTITUANT DES MESURES DE PREVENTION DE PENIBILITE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 14/11/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSEC ET DE LA BDES A L'ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 14/11/2019
AVENANT N° 7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE (INVALIDITE, INCAPACITE, DECES)
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 16/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE PRIMES EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 04/01/2021
AVENANT N° 3 DE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES / FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 15/02/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 15/03/2021
AVENANT N° 3 DE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD INSTITUANT DES MESURES DE PREVENTION DE LA PENIBILITE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 24/10/2020
PROTOCOLE DE SORTIE DE GREVE ET DE REPRISE DU TRAVAIL - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 24 OCTOBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 12/07/2023
ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L’ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 12/07/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES COMITÉS SOCIAUX ET ÉCONOMIQUES AU SEIN DE L’ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 12/07/2023
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSEC ET DE LA BDES A L’ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT
ACCORD