Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 01/12/2023
AVENANT N° 4 DE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES / FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 01/12/2023
AVENANT N° 4 DE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD INSTITUANT DES MESURES DE PREVENTION DE LA PENIBILITE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 12/12/2024
AVENANT N° 8 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE (INVALIDITE, INCAPACITE, DECES)
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONSIEUR VINCENT 12/12/2024
AVENANT N° 9 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE (INVALIDITE, INCAPACITE, DECES)
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTBAREIL 15/05/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTBAREIL 15/05/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET A L'UTILISATION DES TECHNIQUES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTBAREIL 01/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTBAREIL 15/05/2019
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MONTBAREIL 23/01/2020
NEGOCIATION OBLIGATOIRE - PV DE CLOTURE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NAZARETH 12/05/2021
accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NAZARETH 11/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NAZARETH 02/05/2024
accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NICOLAS BOIGEGRAIN - LA PROVIDENCE 02/02/2023
ACCORD RELATIF A L'EXTENTION DE LA PERIODE DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE BON SECOURS 24/11/2023
ACCORD PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE BON SECOURS 08/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DU DON 03/05/2021
Accord d'établissement relatif à la revalorisation salariale SEGUR - EHPAD NDD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DU DON 23/09/2021
accord de méthode dans le cadre du projet de fusion-absorption
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DU DON 14/12/2021
accord d'entreprise d'adaptation de substitution dans le cadre de l'opération de fusion par voie d'absorbtion de l'association Maintien à domicile par l'Association Notre Dame Du Don
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DU DON 20/08/2024
AVENANT DE REVISION de l'accord d'entreprise d'adaptation de substitution dans le cadre de l'opération de fusion par voie d'absorption de l'association Maintien à Domicile (AMD) de l'Association Notre Dame Du Don (NDD) du 14/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION PELAGIE LE BRETON 23/04/2024
Prime de remplacement de dernière minute
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PERRINE SAMSON 22/06/2020
AVENANT N°1A L'ACCORD COLLECTIF DU 24 OCTOBRE 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA GESTION DES TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR UNE VIEILLESSE HEUREUSE 01/07/2022
accords égalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRIEURE ST LOUANS 26/08/2021
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRIEURE ST LOUANS 20/02/2025
Accord entreprise relatif à la mise en place des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRIEURE ST LOUANS 03/12/2024
Accprd entreprise relatif à la mise en place de la BDESE
ACCORD