Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH - SAINTE SOPHIE 20/09/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH - SAINTE SOPHIE 20/09/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH - SAINTE SOPHIE 25/02/2019
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH - SAINTE SOPHIE 21/02/2022
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH - SAINTE SOPHIE 16/02/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX OBJECTIFS ET MESURES PERMETTANT DE RÉAFFIRMER L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH SENIORS 21/06/2022
accord d'entreprise relatif à l'organisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH SENIORS 28/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 28 AVRIL 2023 RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH SENIORS 03/05/2022
AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 31 MAI 2019 SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT LAURENT 11/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION: ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE FORFAITAIRE SEGUR AUX PERSONNELS DES EHPAD DANS LE CADRE DU SEGUR DE LA SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT LAURENT 31/03/2021
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT LAURENT 20/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES ANNUELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT LAURENT 30/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'application volontaire de certaines dispositions de la CCN51
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 18/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 20/12/2019
emploi senior
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 22/12/2019
negociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 01/01/2019
droit d expression des salariés 2019/2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 20/12/2019
egalité professionnelle 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 17/12/2021
Le travail de nuit à l'EHPAD Notre Dame du Bourg
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 01/10/2022
La mobilité au sein de l'association Saint Martin
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 16/12/2022
Procés Verbal d'accords Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 01/01/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 01/01/2024
Accord Collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 09/12/2024
Procès verbal NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 01/01/2024
ACCORD COLLECTIF CET
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT MARTIN 01/01/2024
ACCORD COLLECTIF CET
ACCORD