Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
ASSOCIATION PROTESTANTE D ENTRAIDE ET DE BIENFAISANCE
Accord d'entreprise ASSOCIATION PROTESTANTE D ENTRAIDE ET DE BIENFAISANCE 28/08/2023
Accord collectif d’entreprise relatif aux temps de travail dans leurs aspects quantitatifs et organisationnels
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PROTESTANTE D ENTRAIDE ET DE BIENFAISANCE 11/10/2024
ACCORD COLLECTIF DE FIDELISATION DU PERSONNEL AU SEIN DE L'APEB
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION PROTESTANTE D ENTRAIDE ET DE BIENFAISANCE 23/02/2026
Accord collectif de télétravail
ACCORD
ASSOCIATION REPOS ET SANTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION REPOS ET SANTE 26/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE ISSUE DU SEGUR DE LA SANTE
ACCORD
ASSOCIATION RES BON VIEUX TEMPS GORGES
Accord d'entreprise ASSOCIATION RES BON VIEUX TEMPS GORGES 20/04/2020
accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RES BON VIEUX TEMPS GORGES 24/08/2020
Accord d'Entreprise pour versement prime exceptionnelle covid 19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RES BON VIEUX TEMPS GORGES 08/04/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à l'apurement du compteur des CP reportés à la suite de la dénonciation d'usage y afférent
ACCORD
ASSOCIATION RESIDENCE JUMELOUS
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESIDENCE JUMELOUS 29/01/2021
Accord Unilatéral du 28/01/21 relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire SEGUR
ACCORD
ASSOCIATION RESIDENCE MONTVENOUX
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESIDENCE MONTVENOUX 30/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESIDENCE MONTVENOUX 29/07/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX DUREES MAXIMALES DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESIDENCE MONTVENOUX 24/02/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE PLURI HEBDOMADAIRE
ACCORD
ASSOCIATION RESIDENCE NAZARETH
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESIDENCE NAZARETH 06/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES PRATIQUES SOCIALES DE L'ETABLISSEMENT
ACCORD
ASSOCIATION RESILIENCE OCCITANIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION RESILIENCE OCCITANIE 08/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE L'ENTREPRISE ADAPTEE CHATEAU BLANC
ACCORD
ASSOCIATION SAINT FRANCOIS
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 09/01/2018
UN PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 01/10/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 01/10/2018
UN AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS DE MISE EN OEUVRE DE LA SUBROGATION ET DU MAINTIEN DE SALAIRE EN CAS D'ABSENCE POUR CONGE MALADIE ACCIDENT DU TRAVAIL OU MALADIE PROFESSIONNELLE
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 28/03/2019
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 24/04/2019
Accord de méthode portant sur la négociation d'un accord d'adaptation en vue de la fusion des associations
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 04/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 11/05/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 22/05/2020
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 16/07/2020
PÉRIODICITÉ DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 16/07/2020
MISE EN PLACE DES ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 16/07/2020
VERSEMENT DE LA PRIME COVID
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 03/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD
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