Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 03/01/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 11/10/2019
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 16/02/2022
ACPPA Accord d'entreprise relatif à l'extension de la revalorisation Ségur 1
ACCORD

Accord d'entreprise ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 16/02/2022
ACPPA Accord d'entreprise relatif à la revalorisation Segur 2 issue de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 07/02/2022
ACPPA Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ACPPA ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 16/02/2022
ACPPA Avenant n°16 au Statut collectif du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES 22/05/2018
Avenant n°26 du 22 mai 2018 à l'accord d'entreprise du 23 novembre 2004 et à la mesure unilatérale du 19 septembre 2014
AVENANT

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES 22/05/2018
Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES 12/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES 21/02/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical et les moyens mis à disposition des organisations syndicales
AVENANT

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES 12/07/2019
Accord de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES 12/07/2019
Accord relatif à l'exercice du droit syndical et aux moyens mis à disposition des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES 13/11/2019
AVENANT DE SIMPLIFICATION
AVENANT

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES 13/11/2019
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES 04/03/2021
Un Avenant n°2 à l'Accord Collectif sur le Compte Epargne Temps signé le 28.07.2017
AVENANT

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES 04/03/2021
Un Avenant n°1 à l'Accord Collectif du 12.09.2019 relatif au Crédit d'Heures Nécessaires au Fonctionnement du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES 04/03/2021
Un Avenant n°1 à l'Accord Collectif du 12.07.2019 relatif à l'Usage d'un Véhicule Fourni par l'Employeur dans le cadre de l'Exercice du Droit Syndical par les Représentants du Personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES 06/04/2021
Avenant n°3 à l'accord collectif du 29 juin 2004 relatif au travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES 12/05/2021
Un Accord Collectif relatif au Forfait Mobilités Durables
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES 28/02/2024
Un avenant n°1 au Protocole d'Accord Préélectoral signé le 25.01.2024
AVENANT

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES (AVT du 22.08.2017 - CET 2018) 25/05/2018
Avenant n°1 du 22 mai 2018 à l'accord d'entreprise du 22 août 2017 sur la mise en place d'un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES (Avt Mobilités Durables 12.05.2021) 11/04/2023
Un Avenant l’Accord Collectif portant sur le Forfait Mobilités Durables signé le 12.05.2021
AVENANT

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES (Avt à l’accord d’entreprise du 23 novembre 2004 – Avenant n°22 du 20 décembre 2024 20/12/2024
Avt à l’accord d’entreprise du 23 novembre 2004 – Avenant n°22 du 20 décembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES (Avt11 Télétravail 13.11.2019) 11/04/2023
Un Avenant n°11 à l’Accord d’Entreprise relatif au Télétravail signé le 13.11.2019
AVENANT

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES (Egalité Prof H-F - Accord) 27/08/2019
Accord d'entreprise relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD