Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ADGESSA 09/07/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ADGESSA 22/06/2022
Accord collectif d'entreprise relatif aux CSE d'établissements et au CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise ADGESSA 22/06/2022
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ADGESSA 01/06/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la rémunération des agents de services logistiques faisant fonction
ACCORD

Accord d'entreprise ADGESSA 22/06/2022
Avenant 10 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 21 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise ADGESSA 08/07/2022
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE CONTINUITE DE SERVICE
ACCORD

Accord d'entreprise ADGESSA 03/02/2023
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ADGESSA 03/02/2023
ACCORD RELATIF AU CONGE POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ADGESSA 03/02/2023
ACCORD RELATIF AU SURCLASSEMENT INTERNAT
ACCORD

Accord d'entreprise ADGESSA 09/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise AGD EHPAD SAINT ANTOINE 23/02/2022
accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail et la remunération
ACCORD

Accord d'entreprise AGESPA 19/12/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGIMAPAK 28/12/2017
Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AGIMAPAK 15/03/2019
ACCORD SUR LA PRIME MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise AGIMAPAK 29/02/2024
Accord relatif à la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE ACCUEIL AMITIE LA RESIDENCE 26/10/2022
Accord d'entreprise instituant un régime d'astreinte de gestion et de direction
ACCORD

Accord d'entreprise AIDE SOCIALE RAYMOND ROINARD MAIS RETR 26/02/2021
ACCORD SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise ALBAREA 10/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE BASILE MOREAU 13/12/2024
accord NAO relatif au versement de la prime 2024 de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE BASILE MOREAU 13/12/2024
Accord NAO relatif à la modification du regime obligatoire frais de santé existant
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE BASILE MOREAU 03/06/2025
accord nao 2025 remunération temps de travail et partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE BASILE MOREAU 04/09/2025
insertion professionnelle et maintien dans l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE BASILE MOREAU 25/11/2025
prevoyance cadre et non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE BASILE MOREAU 20/11/2025
PPV 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE BASILE MOREAU 25/11/2025
avenant 1 relatif aux astreintes
AVENANT