Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ARGENTEUIL 27/12/2018
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARGENTEUIL 31/01/2019
Accord d'entreprise portant sur la prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ARGENTEUIL 27/12/2019
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARGENTEUIL 02/11/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARGENTEUIL 27/09/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARGENTEUIL 26/01/2026
Négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARMAF MAISON DE RETRAITE 23/04/2021
Accord d'entreprise relatif à la revalorisation Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise ASHPA 29/05/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'attractivité
ACCORD

Accord d'entreprise ASILE DE MARIE 30/04/2019
L'AMENAGEMENT PLURI-HEBDOMADAIRE DE L'HORAIRE COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASILE DE MARIE 10/04/2020
L'ORGANISATION DE LA PRISE DE CONGES PAYES DANS UN CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASILE DE MARIE 11/08/2023
LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES & ENVIRONNEMENTALES [BDESE]
ACCORD

Accord d'entreprise ASILE SAINT JOSEPH DE LIVAROT 17/12/2020
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASILE SAINT JOSEPH DE LIVAROT 28/03/2024
LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASNIERES 03/06/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASNIERES 06/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ALBIGEOISE ASSISTANCE EHPAD 05/03/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ALBIGEOISE ASSISTANCE EHPAD 12/11/2024
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ALBIGEOISE ASSISTANCE EHPAD 20/02/2026
accord d'entreprise en faveur de la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAISON RETRAITE ST MARTIN 21/03/2018
accord relatif à la prorogation des mandats des représentants IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAISON RETRAITE ST MARTIN 21/03/2019
Accord Relatif à la prime Salariale de fin d'année (Prime Macron)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAISON RETRAITE ST MARTIN 19/03/2019
Protocole d'Accord Relatif aux Négociations Obligatoires Politique Salariale Effectif Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAISON RETRAITE ST MARTIN 02/12/2019
Accord d'entreprise sur l'Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS MAISON RETRAITE ST MARTIN 29/10/2021
Règlement Intérieur
AVENANT

Accord d'entreprise ASS AMIS MAISON RETRAITE ST MARTIN 04/04/2023
Protocole d'Accord Relatif Aux Négociations Obligatoires Politique Salariale Effectif Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ANNE DE LA GIROUARDIERE 23/01/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité hommes-femmes
ACCORD