Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise APREVA REALISATIONS MEDICO SOCIALES 07/01/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise APREVA REALISATIONS MEDICO SOCIALES 21/11/2025
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise APREVA REALISATIONS MEDICO SOCIALES 02/02/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise APREVA RMS 18/06/2020
Accord relatif au versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise APREVA Réalisations médico-sociales 15/01/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise APREVA Réalisations médico-sociales 15/01/2019
Accord collectif relatif aux modalités d'attribution de la prime de présentéisme
ACCORD

Accord d'entreprise APREVA Réalisations médico-sociales 15/01/2019
Aménagement du temps de travail sur un an
ACCORD

Accord d'entreprise AQUILA - LE PARC DES OLIVIERS 08/08/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARBRES DE VIE - ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES 27/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARBRES DE VIE - ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES 14/09/2021
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARBRES DE VIE - ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES 26/04/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARBRES DE VIE - ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES 12/07/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARBRES DE VIE - ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES 03/10/2022
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ARBRES DE VIE - ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES 22/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARBRES DE VIE - ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES 21/05/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ARBRES DE VIE - ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES 11/07/2024
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ARBRES DE VIE - ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES 11/07/2024
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE GRATIFICATION D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ARBRES DE VIE - ETABLISSEMENTS POUR PERSONNES AGEES 16/05/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARBRES DE VIE - ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES 23/05/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARDITEYA VIEIL ASSANTZA 14/12/2018
REUNIONS DU CSE - MUTUALISATION DES HEURES DE DELEGATION
ACCORD

Accord d'entreprise ARDITEYA VIEIL ASSANTZA 29/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle Hommes / Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ARDITEYA VIEIL ASSANTZA 22/03/2021
Indemnité forfaitaire mensuelle Ségur
ACCORD

Accord d'entreprise ARDITEYA VIEIL ASSANTZA 15/01/2024
ADAPTATION DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ARDITEYA VIEIL ASSANTZA 26/02/2024
Egalité professionnelle Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ARDITEYA VIEIL ASSANTZA 06/06/2024
NAO 2023
ACCORD