Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
ASS DU BOUTGE
Accord d'entreprise ASS DU BOUTGE 23/10/2025
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION DANS LE CADRE DE L'APPORT PARTIEL D'ACTIFS DE L'ASSOCIATION MAISON DU BOUTGE AU BENEFICE DE VYV3 TERRES D'OC
ACCORD
ASS DU COSQUER CLINIQUE SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise ASS DU COSQUER CLINIQUE SAINT JOSEPH 13/06/2018
Un Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DU COSQUER CLINIQUE SAINT JOSEPH 18/10/2018
Un accord préelectoral pour les élections du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DU COSQUER CLINIQUE SAINT JOSEPH 27/11/2018
Un Accord collectif relatif au forfait-jours
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DU COSQUER CLINIQUE SAINT JOSEPH 27/12/2018
Un Avenant a l'Accord sur la Prorogation des Mandats des Représetants du Personnel
AVENANT
Accord d'entreprise ASS DU COSQUER CLINIQUE SAINT JOSEPH 07/01/2019
Un Avenant au Protocole d'accord préélectoral pour les élections du Comité Social et Economique
AVENANT
Accord d'entreprise ASS DU COSQUER CLINIQUE SAINT JOSEPH 23/07/2020
Accord collectif visant au versement d'une "prime PEPA"
ACCORD
ASS FERNAND COSTECALDE-MAISON RETRAITE
Accord d'entreprise ASS FERNAND COSTECALDE-MAISON RETRAITE 23/03/2021
Accord d’entreprise relatif à la revalorisation salariale issue du SEGUR de la santé
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FERNAND COSTECALDE-MAISON RETRAITE 18/01/2022
RECONDUCTION ACCORD REVALORISATION SALARIALE SEGUR 2022
ACCORD
ASS FONDATION MAISON RETRAITE
Accord d'entreprise ASS FONDATION MAISON RETRAITE 06/01/2021
avenant de révision N°1 accord d'association réduction et d'aménagement du temps de travail en faveur de l'emploi (35 heures) en date du 01/01/2002
AVENANT
ASS FOYER PERSON AGEES NIEDERB
Accord d'entreprise ASS FOYER PERSON AGEES NIEDERB 20/10/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FOYER PERSON AGEES NIEDERB 31/10/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FOYER PERSON AGEES NIEDERB 31/10/2019
ACCORD NAO 2019 - PRIME EXCEPTIONNELLE MACRON
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FOYER PERSON AGEES NIEDERB 16/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FOYER PERSON AGEES NIEDERB 25/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FOYER PERSON AGEES NIEDERB 30/11/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNE 2022
ACCORD
ASS FOYER RETRAITE STE SIGOLENE
Accord d'entreprise ASS FOYER RETRAITE STE SIGOLENE 05/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FOYER RETRAITE STE SIGOLENE 23/05/2023
accord d'annualisation
ACCORD
ASS GERONTOLOGIQUE INTER-REGIONALE
Accord d'entreprise ASS GERONTOLOGIQUE INTER-REGIONALE 24/03/2026
accord d’entreprise contingent annuel d’heures supplémentaires
ACCORD
ASS GESTION ANIMATION MAISON RETRAITE
Accord d'entreprise ASS GESTION ANIMATION MAISON RETRAITE 27/08/2026
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD
ASS GESTION MAPAD DE BRUAY LA BUISSIERE
Accord d'entreprise ASS GESTION MAPAD DE BRUAY LA BUISSIERE 15/04/2021
Annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION MAPAD DE BRUAY LA BUISSIERE 15/04/2021
Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION MAPAD DE BRUAY LA BUISSIERE 04/08/2021
Aménagement du temps de travail pour les salariés à temps partiel
ACCORD
Accord d'entreprise ASS GESTION MAPAD DE BRUAY LA BUISSIERE 15/12/2020
Accord d'entreprise portant la durée quotidienne de travail à 12 heures
ACCORD
ASS GESTION OEUVRES SOCIALES
Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 17/12/2020
Accord entreprise prolongation prime décentralisée
ACCORD
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