Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASS DU COSQUER CLINIQUE SAINT JOSEPH 07/01/2019
Un Avenant au Protocole d'accord préélectoral pour les élections du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DU COSQUER CLINIQUE SAINT JOSEPH 23/07/2020
Accord collectif visant au versement d'une "prime PEPA"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FERNAND COSTECALDE-MAISON RETRAITE 23/03/2021
Accord d’entreprise relatif à la revalorisation salariale issue du SEGUR de la santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FERNAND COSTECALDE-MAISON RETRAITE 18/01/2022
RECONDUCTION ACCORD REVALORISATION SALARIALE SEGUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FONDATION MAISON RETRAITE 06/01/2021
avenant de révision N°1 accord d'association réduction et d'aménagement du temps de travail en faveur de l'emploi (35 heures) en date du 01/01/2002
AVENANT

Accord d'entreprise ASS FOYER PERSON AGEES NIEDERB 20/10/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FOYER PERSON AGEES NIEDERB 31/10/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FOYER PERSON AGEES NIEDERB 31/10/2019
ACCORD NAO 2019 - PRIME EXCEPTIONNELLE MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FOYER PERSON AGEES NIEDERB 16/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FOYER PERSON AGEES NIEDERB 25/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FOYER PERSON AGEES NIEDERB 30/11/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FOYER RETRAITE STE SIGOLENE 05/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FOYER RETRAITE STE SIGOLENE 23/05/2023
accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GERONTOLOGIQUE INTER-REGIONALE 24/03/2026
accord d’entreprise contingent annuel d’heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION MAPAD DE BRUAY LA BUISSIERE 15/04/2021
Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION MAPAD DE BRUAY LA BUISSIERE 15/04/2021
Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION MAPAD DE BRUAY LA BUISSIERE 04/08/2021
Aménagement du temps de travail pour les salariés à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION MAPAD DE BRUAY LA BUISSIERE 15/12/2020
Accord d'entreprise portant la durée quotidienne de travail à 12 heures
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 17/12/2020
Accord entreprise prolongation prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 17/12/2020
Avenant accord entreprise prime décentralisée du 20 11 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 17/12/2020
Accord entreprise Lutte contre la Covid 19 Maintien salaire 3 jours carence arrêt travail isolt suite test positif
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 17/12/2020
Accord prolongation prime 2è partie de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 16/04/2021
Accord relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire Ségur dans le cadre du Ségur de la Santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION OEUVRES SOCIALES 16/04/2021
Prolongation Accord Maintien salaire 3 j arrêt de travail Covid 19
AVENANT

Accord d'entreprise ASS GESTION RES MEDICALE A SCHWEITZER 30/05/2023
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime décentralisée
ACCORD