Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 10/12/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement de la prime décentralisée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 25/04/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 21/09/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement de la prime décentralisée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 19/02/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement de la prime décentralisée 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 01/09/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement de la prime décentralisée 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MONSIEUR VINCENT 08/03/2019
accord relatif à la mise en place des nouvelles instances representatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MONSIEUR VINCENT 08/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement des comités sociaux et économiques
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NOTRE DAME DU FOYER 24/09/2024
Accord d'entreprise sur la mise en place de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NOTRE DAME DU FOYER 20/06/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OECUMENIQ ACCOMP PERSONNE AGE REFU 13/02/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OECUMENIQ ACCOMP PERSONNE AGE REFU 01/02/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT EGALITE PROFESSIONNNELLE FEMMES/HOMMES - LES GABRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OECUMENIQ ACCOMP PERSONNE AGE REFU 15/03/2018
Accord d'établissement relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OECUMENIQ ACCOMP PERSONNE AGE REFU 01/04/2018
accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OECUMENIQ ACCOMP PERSONNE AGE REFUGI 19/07/2022
Accord de transition - HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORTION DE L’AOAPAR PAR LA FONDATION DIACONESSES DE REUILLY
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PERRINE SAMSON 24/10/2019
accord collectif relatif à l'aménagement et à la gestion du temps de travail, de repos et de congés portant révision de l'accord du 18 janvier 2002
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PERRINE SAMSON 18/02/2021
Accord collectif relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire menduelle Ségur au sein des établissements gérés par l'association Perrine SAMSON
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PERRINE SAMSON 02/05/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à l'aménagement et à la gestion des temps de travail, de repos et de congés du 14 octobre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PERRINE SAMSON 30/07/2025
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la gestion des temps de travail, de repos et de congés en date du 24 octobre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PERRINE SAMSON 12/03/2026
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la gestion des temps de travail, de repos et de congés du 24 octobre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PERSONNES AGEES DISTRICT CATTENOM 12/03/2019
accord d'entreprise portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PERSONNES AGEES DISTRICT CATTENOM 31/05/2022
ACCORD AVEC LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SUR LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGION ACTION SANITAIRE SOCIALE CULTURELLE 13/02/2020
PROTOCOLE ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE DES ORCHIDEES 27/05/2019
Accord relatif à la Prime de Cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE DES ORCHIDEES 10/10/2019
Accord sur la prime de continuité de service
ACCORD

Accord d'entreprise ASS RESIDENCE DES ORCHIDEES 10/10/2019
Droit à la Déconnexion
ACCORD