Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT AIDE AUX PERSONNES AGEES 19/01/2023
LA MODULATION DES HEURES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LOGEMENT AIDE AUX PERSONNES AGEES 24/07/2023
L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAL AVEC LES MEMBRES DU CSE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL EN 12 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MAISON DE RETRAITE CLERGE - LE LANDREAU 03/12/2025
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MAISON RETRAITE 12/07/2024
ACCORD DENTREPRISE RELATIF A L ORGANISATION ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MAISON RETRAITE CLERGE - LE LANDREAU 23/12/2024
Un accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 04/02/2019
Accord d'entreprise conclu à l'issue des négociations sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 19/09/2018
MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 07/10/2019
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la mise en place du Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 08/03/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement de la prime décentralisée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 10/12/2020
Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement de la prime décentralisée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 25/04/2022
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 21/09/2022
Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement de la prime décentralisée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 19/02/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement de la prime décentralisée 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MARGUERITE GUERIN 01/09/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités de versement de la prime décentralisée 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MONSIEUR VINCENT 08/03/2019
accord relatif à la mise en place des nouvelles instances representatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MONSIEUR VINCENT 08/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement des comités sociaux et économiques
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NOTRE DAME DU FOYER 24/09/2024
Accord d'entreprise sur la mise en place de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NOTRE DAME DU FOYER 20/06/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NOTRE DAME DU FOYER 04/08/2026
Accord de prévention de l'exposition aux risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OECUMENIQ ACCOMP PERSONNE AGE REFU 13/02/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OECUMENIQ ACCOMP PERSONNE AGE REFU 01/02/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT EGALITE PROFESSIONNNELLE FEMMES/HOMMES - LES GABRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OECUMENIQ ACCOMP PERSONNE AGE REFU 15/03/2018
Accord d'établissement relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OECUMENIQ ACCOMP PERSONNE AGE REFU 01/04/2018
accord égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS OECUMENIQ ACCOMP PERSONNE AGE REFUGI 19/07/2022
Accord de transition - HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA FUSION-ABSORTION DE L’AOAPAR PAR LA FONDATION DIACONESSES DE REUILLY
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PERRINE SAMSON 24/10/2019
accord collectif relatif à l'aménagement et à la gestion du temps de travail, de repos et de congés portant révision de l'accord du 18 janvier 2002
ACCORD