Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES (NAO 2018) 21/02/2019
Procès-verbal d'accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES (NAO 2019) 13/11/2019
Procès Verbal d'accord partiel NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES (NAO 2023) 12/05/2023
PROCES VERBAL D ACCORD PARTIEL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES (PEPA 2021) 01/02/2022
Un Accord collectif relatif à l’attribution d’une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d’Achat pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES (Revalorisation Grille Indiciaire du 01.01.2020) 11/04/2023
Un Accord relatif à la Revalorisation de la Grille indiciaire du 01.01.2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES 3A Ass. 27/10/2022
Un Accord relatif à la Détermination de la Semaine de Référence pour les Equipes Soignantes et Hôtellerie
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES Ass. (Prorogation Mandats CSE) 12/12/2023
Un Accord relatif à la Pprorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES Ass. (Protocole d'Accord Préélectoral CSE) 25/01/2024
Un Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES Ass. (Vote Electronique) 25/01/2024
Un Accord relatif à l'Adoption du Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES CLERMONT FERRAND 09/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOUR POUR LES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES CLERMONT FERRAND 31/05/2022
Un Accord Collectif relatif à la Réduction des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES CLERMONT FERRAND 01/02/2022
Accord relatif à la détermination de la semaine de référence pour les équipes d'assistance de vie et d'hôtellerie
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES LORIENT 06/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES LORIENT (GENERALISTE 2018) 23/03/2018
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un forfait jours pour les cadres autonomes de l'établissement de Lorient
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES MARIE POCARD 25/04/2024
Accord collectif sur les astreintes de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES MARIE POCARD 25/04/2024
Accord collectif sur le décalage de la semaine de référence pour les travailleurs de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES MARIE POCARD (Droit syndical et représentant du personnel) 15/01/2026
ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DU MEMBRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES MARIE POCARD (Durée et aménagement du temps de travail) 21/05/2025
accord collectif sur le décallage de la semaine de référence pour les professionnels de l'assistance de vie
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES MON FOYER 19/11/2024
Accord collectif sur le décalage de la semaine de référence pour les travailleurs de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ADEF RESIDENCES MON FOYER 19/11/2024
Accord portant sur la mise en place d'un forfait jours pour les cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise ADESSCASE 20/12/2019
ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ADGESSA 17/05/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADGESSA 05/06/2018
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ADGESSA 05/06/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ADGESSA 14/10/2021
AVENANT 9 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 21 JUIN 1999
AVENANT