Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
ASSOCIATION SAINT FRANCOIS
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 18/03/2021
Versement d'une indemnité forfaitaire mensuelle SEGUR
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 17/12/2020
projet d'accord d'adaptation en vue de la fusion des associations
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 27/05/2021
UN AVENANT 1 RELATIF A L'ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 02/12/2021
UN AVENANT 1 A L'ACCORD A LA NAO 2020-2021
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 30/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 12/01/2022
UN ACCORD D'ADAPTATION EN VUE DE LA FUSION DES ASSOCIATIONS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 06/05/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 22/11/2022
un Accord sur le versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS 14/11/2022
Un Accord d'adaptation en vue de l'apport partiel d'actif des Associations
AVENANT
ASSOCIATION SAINT FRANCOIS XAVIER
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT FRANCOIS XAVIER 30/08/2018
Accord entreprise relatif à l'égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD
ASSOCIATION SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 21/01/2021
ACCORD SEGUR DE LA SANTE DANS LE SECTEUR DES EHPAD PRIVES ASSOCIATIFS - COVID
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 29/11/2019
Avenant à l'accord de réduction du temps de travail du 06 juillet 2000
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 31/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 05/11/2020
Accord anticipé de transition dans le cadre du projet de fusion avec l'association Chemins d'espérance au 1er janvier 2021 portant sur l'accord relatif aux modalités de distribution de la prime décentralisée au sein de l'EHPAD Fontaudin signé le 27/06/17
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 24/06/2022
TRANSPOSITION SEGUR AUX EHPAD PRIVES ASSOCIATIFS
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 24/02/2023
TRANSPOSITION DU SEGUR DE LA SANTE DANS LE SECTEUR DES EHPAD PRIVES ASSOCIATIFS
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 30/05/2023
ACCORD DE REVISION RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 11/01/2023
Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 24/05/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 24/05/2024
Accord relatif au contenu et à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 24/05/2024
Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH 23/02/2026
Accord collectif relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée
ACCORD
ASSOCIATION SAINT JOSEPH - SAINTE SOPHIE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH - SAINTE SOPHIE 20/09/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL REPARTITION SUR UNE PERIODE DE 12 MOIS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT JOSEPH - SAINTE SOPHIE 20/09/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Association Saint Joseph
Accord d'entreprise Association Saint Joseph 26/06/2020
Accord relatif aux modalités de distribution de la prime décentralisée
ACCORD
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