Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise ASSOCIATION SARTHOISE ALLIANCE POUR L'ACCUEIL DE PERSONNES AGEES 31/05/2024
ACCORD DU 31 MAI 2024 FORMALISANT UN REGIME DE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SCAPA 15/06/2021
PV D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2021 BLOC 1 : ACCORD RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - Période du 01/07/2021 au 30/06/2022 BLOC 2 : ACCORD RELATIF A LA NAO SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SHERPA 29/10/2024
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS DE TRAVAIL ET AUX GARANTIES SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 06/12/2023
Accord d'entreprise portant sur les modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 21/12/2023
Accord d'entreprise portant sur les modalités d'attribution d'une prime de pied levée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LES CONGES, LES JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 21/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PIED LEVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LES CONGES, LES JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 21/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PIED LEVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LES CONGES, LES JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 21/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PIED LEVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LES CONGES, LES JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 21/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PIED LEVE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 12/02/2025
Accord relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 12/02/2025
Accord d'entreprise portant sur les modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SIMONE VEIL 12/02/2025
Accord d'entreprise portant sur les modalités d'attribution d'une prime de pied levé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST FRANCOIS D'ASSISE 15/11/2018
Accord relatif aux modalités d'indemnisation des absences pour maladie, AT ....
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Accord d'entreprise ASSOCIATION ST FRANCOIS D'ASSISE 15/11/2018
ACCORD RELATIF PROROGATION MANDAT REPRESENTANTS DU PERSONNEL ASFA POUR MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST FRANCOIS D'ASSISE 07/03/2019
Accord relatif à la mise en palce des Astreintes au sein des Etablissements de l'ASFA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST FRANCOIS D'ASSISE 14/01/2021
Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Association Simone Veil 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LES CONGES, LES JOURS DE REPOS
ACCORD