Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise BIENVENUE FOYER DU PARC 18/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE TRAVAIL POUR REMPLACEMENT AU PIED LEVE
ACCORD

Accord d'entreprise BIENVENUE FOYER DU PARC 26/05/2026
ACCORD D'ENTREPRISE ACCORDANT UN JOUR VESTIAIRE ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise BLAGNAC RESIDENCE DE VINCI 02/06/2025
Accord d'entreprise portant sur la durée , l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BLAGNAC TT 12/05/2023
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BLAGNAC TT 31/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise BLAGNAC TT 18/10/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BLAGNAC TT 18/06/2025
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE l’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BLAGNAC TT 17/07/2026
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BOMBON 30/09/2024
Un accord sur la Durée, organisation et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 29/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA COUVERTURE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise BREVIANDES ACCUEIL SOCIAL 29/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA COUVERTURE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise BRS 27/09/2024
Accord d’entreprise portant sur la durée, l’aménagement et l’organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BUDICCIONI 25/11/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BUDICCIONI 18/12/2025
ACCORD SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CAGNES LES VALLIERES 19/07/2024
accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CANNES LA BOCCA 21/08/2024
Accord en faveur de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CANNES LA BOCCA 18/09/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CANNES SEREN 11/12/2020
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CANNES SEREN 24/09/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR AMITIE ENTRAIDE PERSONNE AG 12/06/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR AMITIE ENTRAIDE PERSONNE AGE 19/02/2019
ACCORD RELATIVE AUX MODALITES DE MISE EN PLACE DU CSE CAEFPA
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR AMITIE ENTRAIDE PERSONNE AGEE 12/01/2021
accord du 12.01.2021 relatif à la mise en place d'un CSE central pour l'association CAEFPA
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR AMITIE ENTRAIDE PERSONNE AGEE 16/03/2021
accord du 16 mars 2021 relatif au fonctionnement du CSE central de l'association CAEFPA
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR AMITIE ENTRAIDE PERSONNE AGEE 16/11/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CARREFOUR AMITIE ENTRAIDE PERSONNE AGEE 16/11/2021
accord égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD