Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
CHANTILLY
Accord d'entreprise CHANTILLY 21/05/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTILLY 29/04/2022
Protocole d'accord portant sur la négociation obligatoire de l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTILLY 06/07/2025
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTILLY 14/11/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation de la durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTILLY 09/08/2024
Protocole d'accord - Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTILLY 11/06/2026
Négociation annuelles obligatoires
ACCORD
CHARLOTTE GABRIELLE RANFRAY
Accord d'entreprise CHARLOTTE GABRIELLE RANFRAY 19/01/2021
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE MENSUELLE DANS LE CADRE DU SEGUR DE LA SANTE POUR LE PERSONNEL DES EHPAD
ACCORD
CHATEAU DE VERNANGE
Accord d'entreprise CHATEAU DE VERNANGE 09/03/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CIGMA DE LAVAL
Accord d'entreprise CIGMA DE LAVAL 30/08/2024
Accord aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD
CJPG
Accord d'entreprise CJPG 26/09/2022
ACCORD PORTANT SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD
CLAMART
Accord d'entreprise CLAMART 16/09/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
COLISEE FRANCE
Accord d'entreprise COLISEE FRANCE 30/06/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise COLISEE FRANCE 20/12/2021
ACCORD TELETRAVAIL DES PERSONNELS AFFECTES AUX SERVICES SUPPORT COLISEE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise COLISEE FRANCE 05/05/2022
ACCORD NAO 2022 COLISEE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise COLISEE FRANCE 23/02/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE COLISEE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise COLISEE FRANCE 28/04/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 COLISEE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise COLISEE FRANCE 20/02/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE COLISEE FRANC
ACCORD
Accord d'entreprise COLISEE FRANCE 08/08/2025
Accord collectif relatif à la mise en place d'un compte épargne temps au sein de l'UES Colisée France
ACCORD
COLISEE PATRIMOINE GROUP
Accord d'entreprise COLISEE PATRIMOINE GROUP 26/11/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise COLISEE PATRIMOINE GROUP 29/05/2019
Accord durée et aménagement du temps de travail
ACCORD
COLOMBIER DE CORBREUSE
Accord d'entreprise COLOMBIER DE CORBREUSE 26/09/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
COLOMIERS LASPLANES
Accord d'entreprise COLOMIERS LASPLANES 29/04/2021
Accord en faveur de l'égalité professionnelle Homme & Femme
ACCORD
Accord d'entreprise COLOMIERS LASPLANES 14/10/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
COM INTERC AIDE ET ASSIS PERSONNES AGEES
Accord d'entreprise COM INTERC AIDE ET ASSIS PERSONNES AGEES 28/04/2025
PROTCOLE DE VERSEMENT DE LA PRIME ANNUELLE DECENTRALISEE 2025
ACCORD
COMPAGNIE SURESNES LONGCHAMP
Accord d'entreprise COMPAGNIE SURESNES LONGCHAMP 11/09/2020
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE l’ANNEE 2020
ACCORD
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