Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise CENTRE FERON VRAU 15/05/2024
Accord sur l'organisation et la périodicité des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FERON VRAU 21/10/2024
Accord relatif au régime de prévoyance incapacité, invalidité décés
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FERON VRAU 16/12/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la complémentaire santé du personnel "non cadre" anciennement non affilié à l'AGIRC
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE FERON VRAU 02/01/2025
Avenant à l'accord sur la durée et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE FERON VRAU 07/03/2025
Accord relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FERON VRAU 10/04/2026
Accord relatif à la reconnaissance de l’engagement et de la fidélité au sein de l’association
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FERON-VRAU 17/04/2019
Accord de mise en place du CSE au Centre Feron Vrau
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FERON-VRAU 22/01/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la complémentaire santé du personnel cadre, anciennement affiliés à l'AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FERON-VRAU 09/07/2020
Accord d'Entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO SOCIAL BASILE MOREAU 01/08/2019
égalité professionnelle et salariale
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO SOCIAL BASILE MOREAU 05/10/2020
accord relatif aux congés payés légaux
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO SOCIAL BASILE MOREAU 15/12/2020
accord relatif aux tenues professionnelles/temps habillage-déshabillage/chaussures
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO SOCIAL BASILE MOREAU 15/12/2020
Accord relatif à la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO SOCIAL BASILE MOREAU 15/03/2021
accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO SOCIAL BASILE MOREAU 25/03/2021
SEGUR DE LA SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO SOCIAL BASILE MOREAU 12/10/2021
accord relatif au teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO SOCIAL BASILE MOREAU 19/11/2021
accord relatif au regime prevoyance cadre
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO SOCIAL BASILE MOREAU 24/10/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO SOCIAL BASILE MOREAU 26/05/2023
accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO SOCIAL BASILE MOREAU 20/07/2023
accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO SOCIAL BASILE MOREAU 30/01/2024
accord relatif à l'égalite professionnelle femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICO SOCIAL BASILE MOREAU 10/06/2024
prime partage valeur nao
ACCORD

Accord d'entreprise CHALLANS 12/07/2024
UN ACCORD PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMP DE L ORMEAU 21/07/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMP DE L ORMEAU 23/03/2026
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD