Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
COMPAGNIE SURESNES LONGCHAMP
Accord d'entreprise COMPAGNIE SURESNES LONGCHAMP 16/11/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2021/2022
ACCORD
CONGREGATION SOEURS ST PAUL
Accord d'entreprise CONGREGATION SOEURS ST PAUL 16/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE SEGUR
ACCORD
CROIX ROUGE FRANCAISE
Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 12/12/2019
l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'EHPAD HENRY DUNANT
ACCORD
Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 11/09/2023
ACCORD DE METHODES
ACCORD
Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 30/05/2024
avenant modification horaires belgarde
AVENANT
Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 22/02/2024
Accord temps de travail 10h IDE - EHPAD LE HAVRE
ACCORD
Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 24/04/2025
ACCORD DEROGATOIRE RELATIF A LA DUREE MAXIMALE ET A L'AMPLITUDE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL DES INFIRMIER(ES)
ACCORD
Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 28/05/2025
ACCORD DEROGATOIRE RELATIF A LA DUREE MAXIMALE ET A L'AMPLITUDE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL DE L'AGENT DE CUISINE DE L’EHPAD CHABATZ D’ENTRAR
ACCORD
Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 31/07/2025
accord relatif à la durée maximale et à l'amplitude du temps de travail des salariés de l'EHPAD Les Garrigues de la Croix Rouge Francaise
ACCORD
Accord d'entreprise CROIX ROUGE FRANCAISE 15/04/2026
Accord collectif sur l’aménagement du temps de travail à destination de l’EHPAD Les Résidences SAINT ANTOINE
ACCORD
CROUY EN THELLE
Accord d'entreprise CROUY EN THELLE 11/07/2022
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire de l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CROUY EN THELLE 20/06/2025
Protocole d'accord d'intéressement d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise CROUY EN THELLE 12/09/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DE GESTION DES MAISONS DE RETRAITE SAI
Accord d'entreprise DE GESTION DES MAISONS DE RETRAITE SAI 22/01/2020
Accord de substitution Statut du personnel de l'association
ACCORD
Accord d'entreprise DE GESTION DES MAISONS DE RETRAITE SAI 22/01/2020
accord de substitution - statut du personnel de l'association
ACCORD
DEMEURE DU BOIS ARDENT
Accord d'entreprise DEMEURE DU BOIS ARDENT 27/08/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
DEVELOPPEMENT DES FOYERS DE PROVINCE
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT DES FOYERS DE PROVINCE 19/03/2018
Avenant n°2 Primes annuelles
AVENANT
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT DES FOYERS DE PROVINCE 17/01/2018
Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise DEVELOPPEMENT DES FOYERS DE PROVINCE 19/06/2018
Accord collectif
ACCORD
DOMAINE DU LAC
Accord d'entreprise DOMAINE DU LAC 30/03/2022
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A L AUGMENTATION DU CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
DU RULEAU EH PAD
Accord d'entreprise DU RULEAU EH PAD 18/02/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise DU RULEAU EH PAD 18/12/2020
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE MENSUELLE DANS LE CADRE DU SEGUR DE LA SANTE POUR LES PERSONNELS DES EHPAD
ACCORD
Accord d'entreprise DU RULEAU EH PAD 15/01/2021
UN ACCORD NAO 2020
ACCORD
DUCALE
Accord d'entreprise DUCALE 31/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DV L'ISLE JOURDAIN SAS
Accord d'entreprise DV L'ISLE JOURDAIN SAS 02/08/2024
Accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
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