Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

E H P A D

Accord d'entreprise E H P A D 16/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise E H P A D 24/02/2025
NAO 2025
ACCORD

EDENIS

Accord d'entreprise EDENIS 20/09/2018
ACCORD - CADRE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 11/03/2019
accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - Loi n°2018-1213 du 24/12/2018
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 29/11/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 03/07/2018
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 03/12/2020
Accord relatif à la transposition des dispositions du Segur de la santé au sein de l'Association Edenis
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 15/02/2022
accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 07/07/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 02/10/2023
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 20/01/2023
Avenant n°2 à l'accord de réduction du temps de travail - mise à jour du forfait annuel en jours et du droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise EDENIS 17/02/2023
Accord sur la mise en oeuvre d'un dispositif d'astreintes au sein de l'Association Edenis
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 09/02/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 16/04/2024
Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 17/06/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 26/11/2024
Accord relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 20/01/2023
Accord de révision relatif au régime de prévoyance « incapacité, invalidité, décès » pour le personnel non-cadre et cadre et au régime de frais de santé pour le personnel cadre de l'Association Edenis
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 11/03/2024
Avenant 1 du 11/03/2024 relatif à l'accord du 17/02/2023 sur la mise en œuvre d'un dispositif d'astreintes au sein de l'association Edenis
AVENANT

Accord d'entreprise EDENIS 04/07/2025
Avenant 1 à l'accord relatif à la transposition des dispositions du Segur de la santé au sein de l'association Edenis
AVENANT

Accord d'entreprise EDENIS 16/07/2025
Accord Négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 05/08/2025
Avenant 1 à l'accord cadre relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise EDENIS 09/01/2026
Accord relatif aux régimes de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" et "frais de santé" pour le personnel non cadre et cadre de l'association Edenis
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 20/01/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE D'EDENIS
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 16/06/2022
ACCORD PARTIEL NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EDENIS 10/07/2026
AVENANT 2 A L'ACCORD CADRE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
AVENANT

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