Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
EHPAD LA MADELEINE ASSOCIATION SAINTE MARTHE LA MADELEINE
Accord d'entreprise EHPAD LA MADELEINE ASSOCIATION SAINTE MARTHE LA MADELEINE 22/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVISION ET LA REVALORISATION DE LA GRILLE INDICIAIRE
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD LA MADELEINE ASSOCIATION SAINTE MARTHE LA MADELEINE 04/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
EHPAD LA MARQUISANNE 1
Accord d'entreprise EHPAD LA MARQUISANNE 1 09/01/2018
NAO 2017
ACCORD
EHPAD LA PROVIDENCE
Accord d'entreprise EHPAD LA PROVIDENCE 27/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD LA PROVIDENCE 11/12/2020
PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
EHPAD LA ROCHETTE
Accord d'entreprise EHPAD LA ROCHETTE 05/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE CERTAINES CATEGORIES
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD LA ROCHETTE 05/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du temps de travail journalier
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD LA ROCHETTE 05/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du temps de travail journalier
ACCORD
EHPAD LA SOLIDAGE
Accord d'entreprise EHPAD LA SOLIDAGE 21/10/2019
FONCTIONNEMENT CSE SOLIDAGE
ACCORD
EHPAD LE CLOS ST JOSEPH
Accord d'entreprise EHPAD LE CLOS ST JOSEPH 18/03/2021
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ORGANISATION ET A LA COMPENSATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
EHPAD LE COULAZOU
Accord d'entreprise EHPAD LE COULAZOU 28/08/2026
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
EHPAD LE MARRONNIER
Accord d'entreprise EHPAD LE MARRONNIER 25/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
EHPAD LE VAL FLEURI
Accord d'entreprise EHPAD LE VAL FLEURI 29/07/2021
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ELATIF A L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
EHPAD LES EPRIAUX
Accord d'entreprise EHPAD LES EPRIAUX 15/12/2023
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
EHPAD LES GARRIGUES
Accord d'entreprise EHPAD LES GARRIGUES 19/01/2022
l'accord de substitution et de transposition de l'EHPAD Les Garrigues de Cournonterral
ACCORD
EHPAD LES GLENANS
Accord d'entreprise EHPAD LES GLENANS 30/01/2018
un accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD LES GLENANS 30/01/2018
un accord de substitution
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD LES GLENANS 13/07/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
EHPAD LES HAUTS VENTS
Accord d'entreprise EHPAD LES HAUTS VENTS 15/07/2020
ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD LES HAUTS VENTS 29/09/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD LES HAUTS VENTS 29/04/2022
revalorisation salariale SEGUR 2
ACCORD
EHPAD LES HIRONDELLES
Accord d'entreprise EHPAD LES HIRONDELLES 30/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
ACCORD
EHPAD LES JARDINS
Accord d'entreprise EHPAD LES JARDINS 11/06/2020
Accord d'établissement portant la durée quotidienne de travail à 12h
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD LES JARDINS 11/06/2020
Accord d’établissement concernant les critères de modulation de la prime Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD LES JARDINS 13/03/2020
Accord d'établissement sur le fonctionnement du CSE
ACCORD
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