Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 28/06/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires et à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 10/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 26/03/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 26/03/2024
Accord d'entreprise portant sur le contenu et le fonctionnement de la BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 26/03/2024
Accord d'entreprise portant sur le contingent d'heures supplémentaires et la durée quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 05/11/2024
Accord d'entreprise portant sur les modalités de négociation et les périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 02/12/2024
Accord d'entreprise portant sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 11/02/2025
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 15/01/2026
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 15/01/2026
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 02 décembre 2024 portant sur la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 26/01/2026
Accord d'entreprise instituant le règlement du Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 26/01/2026
Accord d'entreprise sur les entretiens de parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD REPOS ET SANTE 30/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX REVALORISATIONS SALARIALES ISSUES DU SEGUR DE LA SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RESIDENCE D'ARGENSON 10/11/2020
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RESIDENCE DU PARC 31/10/2023
prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RESIDENCE DU PARC 05/10/2023
Accord sur la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RESIDENCE GRANDS CHENES 12/05/2021
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ORGANISATION ET A LA COMPENSATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RESIDENCE GRANDS CHENES 30/05/2022
Accord collectif d’établissement relatif à l’organisation et à la compensation de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD RESIDENCE INDIGO CRF (REMPLACE MR J. D'ARC) 18/11/2022
l'accord collectif relatif à la durée maximale du travail et à l'amplitude quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD Résidence Sainte-Monique 15/07/2020
Protocole d'Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD SAINT JOSEPH 28/12/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'EHPAD SAINT JOSEPH
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL 31/08/2022
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE CONCLU AVEC LES INSTANCES REPRESENTATIVES ELUES
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD SAINT VINCENT DE PAUL 27/06/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE CONCLUES AVEC LES INSTANCES REPRESENTATIVES ELUES
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD SAINT-JOSEPH 29/12/2023
accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise EHPAD SAINT-JOSEPH 19/12/2025
Accord en faveur de l'égalité entre les Femmes et les Hommes au sein de l'EHPAD
ACCORD