Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
FONDATION DUBOIS
Accord d'entreprise FONDATION DUBOIS 13/09/2018
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel pour la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION DUBOIS 17/04/2020
Accord d'établissement relatif à l'aménagement des congés payés pris dans le cadre des mesures d'urgence liées à la crise sanitaire
ACCORD
FONDATION ELISA
Accord d'entreprise FONDATION ELISA 15/11/2017
Accord protant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
FONDATION ERIK ET ODETTE BOCKE
Accord d'entreprise FONDATION ERIK ET ODETTE BOCKE 02/02/2021
Accord relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire SEGUR
ACCORD
FONDATION GERARD DE BERNY
Accord d'entreprise FONDATION GERARD DE BERNY 19/03/2021
accord collectif
ACCORD
FONDATION JEAN DOLLFUS
Accord d'entreprise FONDATION JEAN DOLLFUS 06/09/2018
ACCORS SUR L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION JEAN DOLLFUS 08/12/2017
Accord relatif à la NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION JEAN DOLLFUS 06/12/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION JEAN DOLLFUS 07/12/2018
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION JEAN DOLLFUS 03/01/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION JEAN DOLLFUS 12/11/2019
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION JEAN DOLLFUS 17/01/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU SERVICE MINIMUM
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION JEAN DOLLFUS 17/01/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODICITE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION JEAN DOLLFUS 18/03/2020
Accord relatif à la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION JEAN DOLLFUS 19/06/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION JEAN DOLLFUS 03/12/2020
AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION JEAN DOLLFUS 03/12/2020
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION JEAN DOLLFUS 16/02/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR LES MODALITES D'AMENAGEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION JEAN DOLLFUS 16/02/2022
Avenant n°2 au protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée signe=é le 11 octobre 2004
AVENANT
FONDATION LAMAUVE
Accord d'entreprise FONDATION LAMAUVE 20/06/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité hommes femmes
ACCORD
FONDATION LAMBRECHTS
Accord d'entreprise FONDATION LAMBRECHTS 01/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD - REUNIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PORTANT SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
FONDATION LEOPOLD BELLAN
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 02/07/2020
ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 25/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE AU SEIN DE LA RESIDENCE LEOPOLD BELLAN
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 22/03/2021
aménagement du temps de travail 22.03.2021
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 20/09/2023
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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