Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
FONDATION PAULIANI
Accord d'entreprise FONDATION PAULIANI 07/10/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PAULIANI 03/11/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PAULIANI 18/06/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PAULIANI 15/06/2021
ACCORD RELATIF A L'ADAPTATION DES REGLES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PAULIANI 09/06/2021
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PAULIANI 09/06/2021
ACCORD RELATIF AUX DISPOSITIONS DU 1ER MAI
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION PAULIANI 25/08/2026
Accord relatif à la mise en place d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY
Accord d'entreprise FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY 11/10/2017
Un accord relatif à la réévaluation du coefficient des AMP et AES
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY 30/10/2017
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY 26/12/2019
Un Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'EHPAD Notre Dame du Bon Repos
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION SAINT CHARLES DE NANCY 14/05/2019
L'Avenant n°2 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
FONDATION SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise FONDATION SAINT JOSEPH 08/10/2019
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION PRIME DECENTRALISEE 2019
ACCORD
FONDATION SAINTE MARIE
Accord d'entreprise FONDATION SAINTE MARIE 20/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL FONDATION SAINTE MARIE
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION SAINTE MARIE 21/12/2017
ACCORD RELATIF AUX CLASSIFICATIONS
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION SAINTE MARIE 21/12/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'OCTROI DE LA PRIME DECENTRALISEE FONDATION SAINTE MARIE
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION SAINTE MARIE 14/02/2022
Avenant N°2 à l'accord relatif au régime des frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION SAINTE MARIE 01/12/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION SAINTE MARIE 22/02/2022
Avenant N°1 de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'incapacité invalidité - décès et retraite complémentaire
AVENANT
FONDATION TEXIER GALLAS
Accord d'entreprise FONDATION TEXIER GALLAS 20/12/2022
Accord d'entreprise relatif au décompte des congés payés pour l'ensemble du personnel et des repos supplémentaires pour les cadres
ACCORD
FONDATION VINCENT DE PAUL
Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 25/05/2018
Accord d'établissement en matière d'aménagement du temps de travail à l'année
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 01/01/2020
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE Année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 04/06/2020
Avenant N° 1 à l’Accord d’établissement sur la Prime décentralisée du 01/01/2020
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION VINCENT DE PAUL 23/05/2018
Un accord d'établissement en matière d'aménagement du temps de travail à l'année
ACCORD
FONTENAY TRESIGNY
Accord d'entreprise FONTENAY TRESIGNY 11/02/2025
Un accord sur la Durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
FOYER BON SECOURS
Accord d'entreprise FOYER BON SECOURS 30/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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