Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise GROUPE ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 10/07/2023
ACPA - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 22/02/2024
Accord d'entreprise relatif au Comité Social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 02/04/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 07/03/2024
Accord d'entreprise relatif aux élections des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 25/03/2024
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de Comité Social et Economique de l'ACPPA
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 06/06/2024
Avenant n°18 au Statut Collectif du Personnel ACPPA
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 25/11/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 20/06/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 29/09/2025
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ACCUEIL ET CONFORT POUR PERSONNES AGEES 03/07/2026
ACPPA Accord d'entreprise sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur (PPV) pour 2026
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ACPPA (Accueil et Confort pour Personnes Agées) 30/11/2020
Avenant n°15 au Statut Collection du Personnel
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE HOTEL ASSISTANCE 08/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE MIEUX VIVRE 16/02/2024
Accord Organisation du travail au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SOS SENIORS 11/01/2024
Avenant N° 9 de l’accord accord relatif à l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE SOS SENIORS 24/06/2025
Avenant N°10 de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET M 04/08/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE (GCSMS) MAUGES DIVATTE 11/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO SOCIALE (GCSMS) MAUGES-DIVATTE 06/09/2022
Accord relatif à la prorogation du mandat des membres du comités sociale économique
ACCORD

Accord d'entreprise GUETHARY ESKUALDUNA 21/02/2022
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise Groupe ACPPA 13/02/2025
ACPPA Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise Groupe ACPPA Siège Social 15/01/2024
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise Groupe ACPPA Siège Social 30/01/2024
Accord d'entreprise sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin 11/12/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET DU CSE CENTRAL DE l'ASSOCIATION HABITAT HUMANISME SOIN
ACCORD

Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin 18/12/2023
Avenant à l'accord sur le dialogue social et la mise en place des comités sociaux économiques distincts et du comité social et économique central au sein de l'association Association Habitat Humanisme soin du 02 avril 2019
AVENANT

Accord d'entreprise Habitat & Humanisme Soin 05/02/2024
PROJET D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD