Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
FOYER DE RETRAITE DU COMBATTANT
Accord d'entreprise FOYER DE RETRAITE DU COMBATTANT 08/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE EHPAD FOYER DU COMBATTANT ACCORD EGALITE HOMMES/FEMMES
ACCORD
FOYER LOGEMENT CLOS ORRIERES
Accord d'entreprise FOYER LOGEMENT CLOS ORRIERES 26/12/2019
Un Avenant n°4 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise FOYER LOGEMENT CLOS ORRIERES 27/10/2022
Un Accord sur la mise en place d’un régime complémentaire et obligatoire de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER LOGEMENT CLOS ORRIERES 02/10/2023
Accord relatif à la négociation obligatoire sur la rémunération et la qualité de vie au travail pour 2023
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER LOGEMENT CLOS ORRIERES 22/05/2024
Accord de substitution
ACCORD
FOYER LOGEMENT STE THERESE
Accord d'entreprise FOYER LOGEMENT STE THERESE 20/09/2024
Accord égalité professionnelle
ACCORD
FOYER PERSONNES AGEES M VILLAT
Accord d'entreprise FOYER PERSONNES AGEES M VILLAT 04/03/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
FOYER PERSONNES AGEES OU ISOLEES
Accord d'entreprise FOYER PERSONNES AGEES OU ISOLEES 16/03/2021
Accord d'entreprise du 16/03/2021 relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire mensuelle Ségur aux personnels de l'EHPAD Les Myosotis dans le cadre du Ségur de la santé
ACCORD
FOYER RESID RHODANIEN AVEUGLES
Accord d'entreprise FOYER RESID RHODANIEN AVEUGLES 20/11/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES FORFAITS JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER RESID RHODANIEN AVEUGLES 20/11/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES ASTREINTES ET LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
FOYER ST JEAN MAISON DE RETRAI
Accord d'entreprise FOYER ST JEAN MAISON DE RETRAI 14/03/2019
Avenant N°1 à l'accord d'établissement relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail du 07 décembre 2018
AVENANT
FOYER STE MARTHE
Accord d'entreprise FOYER STE MARTHE 21/12/2023
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD
FRANCOISE D'ANDIGNE
Accord d'entreprise FRANCOISE D'ANDIGNE 03/06/2024
avenant à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise FRANCOISE D'ANDIGNE 16/12/2025
Avenant Accord collectif relatif au compte épargne temps
AVENANT
GAIA
Accord d'entreprise GAIA 25/06/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION FIXANT LE DISPOSITIF CONVENTIONNEL APPLICABLE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES CONTRATS DE TRAVAIL AU PROFIT DE L’ASSOCIATION GAIA
ACCORD
Accord d'entreprise GAIA 11/04/2023
Accord d'Etablissement relatif à la durée quotidienne de travail et au temps de pause
ACCORD
GALATHEA
Accord d'entreprise GALATHEA 11/03/2021
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ORGANISATION ET A LA COMPENSATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
GDP MERIGNAC
Accord d'entreprise GDP MERIGNAC 25/10/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
GERIA D'OC
Accord d'entreprise GERIA D'OC 18/01/2025
Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise GERIA D'OC 16/05/2025
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE l’ANNEE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise GERIA D'OC 09/07/2023
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2026
ACCORD
GERONTE
Accord d'entreprise GERONTE 05/05/2025
Un accord relatif au contingent des heures supplémentaires
ACCORD
GESTION ADMINIS PENSION SENIORS S J.B.
Accord d'entreprise GESTION ADMINIS PENSION SENIORS S J.B. 20/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise GESTION ADMINIS PENSION SENIORS S J.B. 14/02/2023
Accord de prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise GESTION ADMINIS PENSION SENIORS S J.B. 24/05/2024
ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
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