Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 20/09/2023
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 15/07/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF COMPLEMENTAIRE D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ANTICIPATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LA BASE DE L’ARTICLE 3 DE LA LOI DU 13 JUIN 1998 CENTRE DE GERONTOLOGIE CLINIQUE LEOPOLD BELLAN
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 20/07/2022
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Résidence Médicalisée pour Personnes Agées Léopold Bellan de Romainville
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 01/03/2024
PROTOCOLE D'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS EN VIGUEUR AU SEIN DE L'EHPAD LEOPOLD BELLAN - SAINTE-CLAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MARQUIS DE GRAMMONT 05/05/2021
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE JOURS DE CONGES D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MARQUIS DE GRAMMONT 15/04/2021
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MARQUIS DE GRAMMONT 06/10/2023
Accord collectif conclu dans le cadre de la Négociation Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION MARQUIS DE GRAMMONT 25/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE FEMMES - HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ODETTE ET ERIC BOCKE 04/07/2018
ACCORD D'ENTRPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ODETTE ET ERIC BOCKE 06/07/2020
Accord prime Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ODETTE ET ERIC BOCKE 18/09/2020
Accord négociation salariale obligatoire au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ODETTE ET ERIC BOCKE 17/12/2021
NEGOCIATION SALARIALE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ODETTE ET ERIC BOCKE 16/08/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RÉDUCTION DES MANDATS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ODETTE ET ERIC BOCKE 16/08/2022
ACCORD D’ENTREPRISE Relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ODETTE ET ERIC BOCKE 16/12/2022
accord PPV
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ODETTE ET ERIC BOCKE 29/11/2022
accord d'entreprise relatif a la negociation salariale obligatoire au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ODETTE ET ERIC BOCKE 12/04/2023
accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ODETTE ET ERIC BOCKE 17/12/2024
ACCORD NEGOCIATION SALARIALE OBLIGATOIRE ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ODETTE ET ERIC BOCKE 20/07/2026
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 17/05/2018
l'accord collectif d'établissement relatif aux modalités d'attribution et de versement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 13/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 13/06/2019
accord collectif d'établissement relatif à l'organisation et à la compensation de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 13/05/2020
accord collectif d'établissement relatif à l'organisation et à la compensation de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 20/05/2020
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ORGANISATION ET A LA COMPENSATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION PARTAGE ET VIE 15/04/2021
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ORGANISATION ET A LA COMPENSATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD