Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
EHPAD SAINTE ANNE
Accord d'entreprise EHPAD SAINTE ANNE 15/01/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A DIVERS POINTS AYANT TRAIT AUX CONDITIONS D'EMPLOI DES SALARIES DE L'EHPAD SAINTE ANNE
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD SAINTE ANNE 25/06/2020
Accord d'établissement relatif au forfait annuel en jours et aux astreintes
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise EHPAD SAINTE ANNE 08/03/2021
Accord d'établissement relatif à la revalorisation salariale SEGUR
ACCORD
EHPAD SAINTE MADELEINE
Accord d'entreprise EHPAD SAINTE MADELEINE 30/12/2020
ACCORD RELATIF À LA PÉRIODICITÉ DES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD SAINTE MADELEINE 29/12/2020
Accord relatif à la négociaion sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valaur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD SAINTE MADELEINE 04/12/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité femmes/hommes
ACCORD
EHPAD SEVRET
Accord d'entreprise EHPAD SEVRET 24/03/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE SEGUR
ACCORD
EHPAD ST PAUL MAISON ST SEBASTIEN
Accord d'entreprise EHPAD ST PAUL MAISON ST SEBASTIEN 14/09/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE JOURNALIERE DU TRAVAIL
ACCORD
EHPAD TROIS CHENES
Accord d'entreprise EHPAD TROIS CHENES 10/12/2025
Un Avenant n°2 au Statut du Personnel
AVENANT
EHPAD VILLAGE TERRE NEGRE
Accord d'entreprise EHPAD VILLAGE TERRE NEGRE 16/11/2023
ACCORD COLLECTIF NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD VILLAGE TERRE NEGRE 16/11/2023
ACCORD COLLECTIF PRIME IDE DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD VILLAGE TERRE NEGRE 16/11/2023
ACCORD COLLECTIF QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD VILLAGE TERRE NEGRE 16/11/2023
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/06/1999
AVENANT
ELEUSIS
Accord d'entreprise ELEUSIS 26/12/2017
Accord intermédiaire NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ELEUSIS 20/02/2018
Accord NAO 2018
ACCORD
EMANROSE
Accord d'entreprise EMANROSE 30/08/2024
Durée, Aménagement et Organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise EMANROSE 13/03/2026
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE l’ANNEE 2026/2027
ACCORD
EMERA DRAP
Accord d'entreprise EMERA DRAP 16/12/2020
Accord de substitution
ACCORD
EMERA EXPLOITATIONS
Accord d'entreprise EMERA EXPLOITATIONS 14/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PRESENTEISME
ACCORD
EPHAD OLIVIER BLEU AJACCIO
Accord d'entreprise EPHAD OLIVIER BLEU AJACCIO 11/07/2023
Convention relative à la reconnaissance d'une UES
ACCORD
EPHAD SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise EPHAD SAINT JOSEPH 25/03/2022
avenant à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise EPHAD SAINT JOSEPH 20/12/2021
AVENANT à L'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
EPINAY
Accord d'entreprise EPINAY 31/07/2024
Durée, aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD
EPINOMIS NEUVILLE
Accord d'entreprise EPINOMIS NEUVILLE 14/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
EURL Les Océanides
Accord d'entreprise EURL Les Océanides 10/11/2023
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA RESIDENCE LES OCEANIDES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas