Accords d'entreprise : Hébergement médicalisé pour personnes âgées
EHPAD LES JARDINS DE FANTON
Accord d'entreprise EHPAD LES JARDINS DE FANTON 18/07/2024
accord portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
EHPAD LES TILLEULS DE JEANNE
Accord d'entreprise EHPAD LES TILLEULS DE JEANNE 19/10/2022
Accord collectif d’établissement portant sur la prorogation du mandat des représentants du personnel au CSE
ACCORD
EHPAD LOS AINATS
Accord d'entreprise EHPAD LOS AINATS 16/05/2024
Accord d'adaptation du statut collectif de l’EHPAD LOS AINATS suite à son intégration à l’association Groupe SOS Seniors
ACCORD
EHPAD LUTZELHOUSE
Accord d'entreprise EHPAD LUTZELHOUSE 09/11/2020
Accord collectif de substitution dans le cadre de la reprise partielle par l'ABRAPA de l'Orée des Bois
ACCORD
EHPAD MA RESIDENCE
Accord d'entreprise EHPAD MA RESIDENCE 27/01/2025
Accord contingent HS
ACCORD
EHPAD MAISON D'ACCUEIL SAINTE MARIE DE NANT
Accord d'entreprise EHPAD MAISON D'ACCUEIL SAINTE MARIE DE NANT 24/01/2018
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
EHPAD MAISON DE RETRAITE
Accord d'entreprise EHPAD MAISON DE RETRAITE 22/08/2023
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail à durée indéterminée
ACCORD
EHPAD MAISON DE RETRAITE SAINTE MARTHE
Accord d'entreprise EHPAD MAISON DE RETRAITE SAINTE MARTHE 30/10/2025
Accord collectif relatif au forfait annuel jours
ACCORD
EHPAD MAISON DE SANTE PROTESTANTE D'ALES
Accord d'entreprise EHPAD MAISON DE SANTE PROTESTANTE D'ALES 12/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
EHPAD MAISON ST MICHEL
Accord d'entreprise EHPAD MAISON ST MICHEL 21/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD
EHPAD MARIE BLAISE
Accord d'entreprise EHPAD MARIE BLAISE 30/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
EHPAD Maison Saint Joseph
Accord d'entreprise EHPAD Maison Saint Joseph 16/02/2018
Négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD
EHPAD NOTRE DAME DE LA TREILLE
Accord d'entreprise EHPAD NOTRE DAME DE LA TREILLE 07/01/2021
accord salarial segur
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD NOTRE DAME DE LA TREILLE 17/02/2021
Avenant accord salarial SEGUR
AVENANT
EHPAD NOYAREY
Accord d'entreprise EHPAD NOYAREY 08/06/2022
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
EHPAD Notre dame du bourg
Accord d'entreprise EHPAD Notre dame du bourg 09/12/2024
Procès verbal NAO 2024
ACCORD
EHPAD RAYMOND POULIN
Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 10/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE SANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 23/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 24/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 02/07/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 17/05/2021
Accord Prime Décentralisée 2021
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 28/09/2021
Accord de modalités de négociations et périodicités des négociations obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 04/03/2022
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2022
ACCORD
Accord d'entreprise EHPAD RAYMOND POULIN 06/04/2023
Accord relatif à la prime décentralisée 2023
ACCORD
EHPAD maison saint joseph
Accord d'entreprise EHPAD maison saint joseph 22/12/2023
accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité
ACCORD
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